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Système harmonisé
Section V > Chapitre 25 > Position 2515 > 2515.20
… Ecaussines et autres pierres calcaires de taille ou de …
Section II > Chapitre 6 > Position 0601 > 0601.10
… Bulbes, oignons, tubercules, racines tubéreuses, griffes et rhizomes, en repos végétatif …
Section VII > Chapitre 40 > Position 4003 > 4003.00
… Caoutchouc régénéré sous formes primaires ou en plaques, feuilles ou bandes …
Section X > Chapitre 48 > Position 4819 > 4819.30
… Sacs d'une largeur à la base de 40 cm ou plus …
Section VI > Chapitre 38 > Position 3827 > 3827.6 > 3827.61
… Contenant en masse 15 % ou plus de 1,1,1-trifluoroéthane (HFC-143a) …
Section IX > Chapitre 44 > Position 4407 > 4407.1 > 4407.13
… De E-P-S (épicéa (Picea spp.), pin (Pinus spp.) et sapin (Abies spp.)) …
Section XI > Chapitre 54 > Position 5407 > 5407.7
… Autres tissus, contenant au moins 85 % en poids de filaments …
Section XI > Chapitre 61 > Position 6115 > 6115.2 > 6115.22
… fibres synthétiques, titrant en fils simples 67 décitex ou plus …
Section XVII > Chapitre 87 > Position 8704 > 8704.10
… Tombereaux automoteurs conçus pour être utilisés en dehors du réseau routier …
Section XVII > Chapitre 87 > Position 8708 > 8708.9 > 8708.95
… Coussins gonflables de sécurité avec système de gonflage …