Système harmonisé
Section XI > Chapitre 52 > Position 5205 > 5205.3 > 5205.31
… en fils simples 714,29 décitex ou plus (n'excédant pas 14 numéros métriques en fils simples) …
Section XI > Chapitre 52 > Position 5205 > 5205.4 > 5205.41
… en fils simples 714,29 décitex ou plus (n'excédant pas 14 numéros métriques en fils simples) …
Section XI > Chapitre 52 > Position 5206 > 5206.3 > 5206.31
… en fils simples 714,29 décitex ou plus (n'excédant pas 14 numéros métriques en fils simples) …
Section XI > Chapitre 52 > Position 5206 > 5206.4 > 5206.41
… en fils simples 714,29 décitex ou plus (n'excédant pas 14 numéros métriques en fils simples) …
Section XVI > Chapitre 84 > Position 8430
… Autres machines et appareils de terrassement, nivellement, décapage, excavation, compactage, extraction ou …
Explanatory notes
… 84.32 , la présente position couvre les appareils et engins mécaniques utilisés pour l'attaque du sol (abattage de … MOBILES Exception faite de certains types particuliers ‑ mentionnés ci‑après ‑ qui sont montés sur des engins de … aussi bien aux appareils fixes qu'aux appareils mobiles, même autopropulsés. Les exceptions évoquées ci‑dessus sont …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8480
… de fond pour moules; modèles pour moules; moules pour les métaux (autres que les lingotières), les carbures métalliques, le verre, les matières minérales, le caoutchouc …
Explanatory notes
… de fond pour moules; modèles pour moules; moules pour les métaux (autres que les lingotières), les carbures métalliques, le verre, les matières minérales, le caoutchouc … les modèles pour moules et, sous réserve des exceptions mentionnées en fin de la présente Note explicative, …Section XVII > Chapitre 86 > Position 8604
… l'entretien ou le service des voies ferrées ou similaires, même autopropulsés (wagons-ateliers, wagons-grues, wagons …
Explanatory notes
… l'entretien ou le service des voies ferrées ou similaires, même autopropulsés (wagons‑ateliers, wagons‑grues, wagons … l'entretien ou le service des voies ferrées que pour permettre la réalisation de divers travaux en bordure des … ou des engins de travail ainsi que des instruments de mesure sont montés, non sur de véritables châssis de wagons, …Section X > Chapitre 48 > Position 4805
… feuilles, n'ayant pas subi d'ouvraison complémentaire ou de traitements autres que ceux stipulés dans la Note 3 du …
Explanatory notes
… les papiers ou cartons non couchés ni enduits, fabriqués mécaniquement sous forme de rouleaux ou de feuilles (en ce … recyclées, par exemple) ou du procédé d'obtention (pâtes mécaniques, pâtes chimiques, par exemple), soit, pour des pâtes de même nature et obtenues par les mêmes procédés, du degré …Section XV > Chapitre 74 > Position 7418
… Articles de ménage ou d'économie domestique, d'hygiène ou de toilette, et leurs parties, en …
Explanatory notes
… 74.18 ‑ Articles de ménage ou d'économie domestique, d'hygiène ou de toilette, et leurs parties, en … de la présente position. La présente position couvre notamment les réchauds et autres appareils pour la cuisson …Section XV > Chapitre 76 > Position 7615
… Articles de ménage ou d'économie domestique, d'hygiène ou de toilette, et leurs parties, en …