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Système harmonisé
Section XVII > Chapitre 88 > Position 8806 > 8806.2 > 8806.21
… D’un poids maximal au décollage n’excédant pas 250 g …
Section XVII > Chapitre 88 > Position 8806 > 8806.9 > 8806.91
… D’un poids maximal au décollage n’excédant pas 250 g …
Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9006 > 9006.5 > 9006.53
… Pour pellicules en rouleaux d'une largeur de 35 mm …
Section XIX > Chapitre 93 > Position 9303 > 9303.10
… Armes à feu ne pouvant être chargées que par le canon …
Section XX > Chapitre 95 > Position 9508 > 9508.2
… Manèges pour parcs de loisirs et attractions de parcs …
Section XIII > Chapitre 68 > Position 6814
… Mica travaillé et ouvrages en mica, y compris le mica aggloméré ou …
Explanatory notes
… 68.14 ‑ Mica travaillé et ouvrages en mica, y compris le mica aggloméré ou … toutes épaisseurs, de surface parfois assez considérable et généralement revêtues sur une, ou le plus souvent sur les … notamment dans la construction des moteurs, des générateurs, des transformateurs, des condensateurs, des …Section VI > Chapitre 38 > Position 3826
… Biodiesel et ses mélanges, ne contenant pas d'huiles de pétrole ni de …
Explanatory notes
… 38.26 - Biodiesel et ses mélanges, ne contenant pas d'huiles de pétrole ni de … diesel produit à partir du pétrole. Le biodiesel s’obtient généralement par un procédé chimique appelé … esters souhaités. Il peut être produit à partir d’huiles végétales (par exemple, colza, soja, palme, tournesol, …Section X > Chapitre 49 > Position 4909
… ou illustrées; cartes imprimées comportant des voeux ou des messages personnels, même illustrées, avec ou sans …
Explanatory notes
… ou illustrées; cartes imprimées comportant des voeux ou des messages personnels, même illustrées, avec ou sans … illustrées , portant une impression impliquant leur usage comme cartes postales et dont l'une des faces est … matières que le papier (feuilles de matière plastique, de gélatine, par exemple). Sont en outre exclues de la présente …Section X > Chapitre 48 > Position 4807
… Papiers et cartons assemblés à plat par collage, non couchés ni enduits à la surface ni imprégnés, …
Explanatory notes
… 48.07 ‑ Papiers et cartons assemblés à plat par collage, non couchés ni enduits à la surface ni imprégnés, … espèce et l'adhésif utilisé peut être d'origine animale, végétale ou minérale : colle, dextrine, goudron, asphalte, … ces différentes couches constitutives se séparent aussi généralement sous l'effet de la combustion du papier. Les …Section XIII > Chapitre 69 > Position 6910
… de chasse, urinoirs et appareils fixes similaires pour usages sanitaires, en céramique. …