… pour donner des renseignements sur ces manifestations, relèvent du n ° 49.01 , à moins qu'elles ne relèvent du n ° 49.11 en raison de leur caractère …
… de soie grège. Les poils dont la torsion est élevée sont souvent dénommés poils crêpes ou mousselines . … à la manière des trames, mais à l'aide d'une torsion très élevée. 4) Les fils dits organsins (soies de chaînes), …
… de papier, même fabriquée à partir de déchets de papier, relève du n ° 48.23 . La présente position exclut également … par la présence de petites quantités de papiers ou cartons relevant d'une autre sous‑position du n ° 47.07. …
… 2) Les dalles et carreaux réfractaires de pavement et de revêtement. Sont exclus de cette position les tubes, tuyaux, … de calcium contenant 40 % de Ca (équivalant à 56 % de CaO) relève de la présente sous-position. …
… incolore ou diversement coloré. Cette variété de verre ne relève de la présente position que si elle est présentée en … sous forme de poudre, grenailles, lamelles ou flocons relèvent du n° 32.07 . …
… une âme en matières textiles (chanvre, jute, etc.) ou être revêtus de textiles, de matières plastiques, etc. Les câbles … dans les mines, les carrières, la marine, etc., pour le levage avec grues, treuils, palans, ascenseurs, etc., la …
… dispositifs à vis d'Archimède, pompe; par contre, un simple levier ou un simple piston‑pousseur ne sont pas, en … Les appareils repris ici sont généralement des articles qui relèvent normalement soit du n° 82.05, soit du Chapitre 84 , …
… boulons, écrous, crochets à pas de vis, rivets, goupilles, chevilles, clavettes, rondelles et articles similaires … boulons, écrous, crochets à pas de vis, rivets, goupilles, chevilles, clavettes, rondelles et articles similaires du …
… - Autres chaussures : 6402.91 - - Couvrant la cheville 6402.99 - - Autres La présente position couvre les … couleur provoqués par ces opérations). Parmi les chaussures relevant de la présente position, on peut citer : a) les …
… qui est utilisé comme abrasif doux ou pour le polissage, relève du n ° 25.13 . Les diverses terres de la présente … n ° s 68.06 ou 69.01 . Ainsi, les blocs sciés de diatomite relèvent du n ° 68.06 s'ils n'ont pas subi de cuisson et du …
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