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Section XI > Chapitre 56

Explanatory notes

… d'adoucissant pour textiles du n° 38.09, par exemple), lorsque ces matières textiles ne servent que de support; … en feutre ou nontissé (n° 68.05);        d)   le mica aggloméré ou reconstitué sur support en feutre ou nontissé … que l'enduction ou le recouvrement soient perceptibles à l'oeil nu, abstraction faite, pour l'application de cette …

Legal note

… d'adoucissant pour textiles du n° 38.09, par exemple), lorsque ces matières textiles ne servent que de support; … en feutre ou nontissé (n° 68.05);        d)   le mica aggloméré ou reconstitué sur support en feutre ou nontissé … que l'enduction ou le recouvrement soient perceptibles à l'oeil nu, abstraction faite, pour l'application de cette …

Section XI > Chapitre 56 > Position 5606 > 5606.00

Classification opinions

… l'apparence de fils hérissés de poils sur toute leur longueur , directement obtenus par découpage en leur milieu, … les poils après découpage. Ces fils sont conditionnés en pelotes de 50 grammes pour la vente au détail et sont … l'apparence de fils hérissés de poils sur toute leur longueur , constitués d'une série de boucles dans le sens de …

Section XI > Chapitre 61 > Position 6110 > 6110.30

Classification opinions

… 1. Maillot de gardien de but de football en bonneterie (100 % … arrivant jusqu'à la ceinture, comportant des manches longues raglan et une encolure ronde moulante sans … 1 et 6. Adoption : 2014 … 3. Vêtement pour homme à manches longues, en bonneterie (76 % de fibres discontinues de …

Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9029 > 9029.90

Classification opinions

… plastique, afin de former un tableau de bord complet. Lorsqu'il est en usage, le tableau de bord final peut afficher la vitesse, les tours/minute (T/M) et le kilométrage du véhicule (grâce aux données qui sont …

Section VIII > Chapitre 41

Explanatory notes

… de leurs plumes ou de leur duvet (n°s 05.05 ou 67.01, selon le cas);         c)    les cuirs et peaux bruts, … croûte " on entend le cuir ayant été séché après tannage.  Lors de l'opération de dessèchement, la croûte peut être nourrie en …

Legal note

… de leurs plumes ou de leur duvet (n°s 05.05 ou 67.01, selon le cas);         c)    les cuirs et peaux bruts, … (y compris de prétannage) réversible (n°s 41.01 à 41.03, selon le cas).          B)  Aux fins des n°s 41.04 à 41.06, … couvre également les cuirs et peaux qui ont été retannés, colorés ou nourris en bain avant le séchage. 3.‑     Dans la …

Section XVI > Chapitre 84 > Position 8471 > 8471.90

Classification opinions

… une charge électrique proportionnelle. Cette charge analogique est systématiquement transmise au moyen de … où elle est traduite en données numériques. L'original à scanner est placé sur la plaque de verre où il … notamment de procéder à des corrections de couleurs par la technologie HSL (« Hue Saturation Luminance »). L'appareil …

Section XVII > Chapitre 87 > Position 8708 > 8708.9 > 8708.99

Classification opinions

… à l'avis 8708.29/1, se présentant également coupés de longueur et destinés à être utilisés dans des véhicules … des matelas, etc. Elle peut être utilisée en tant que logement aussi bien lorsqu'elle est montée sur le véhicule qu'à l'état démonté …

Section VI > Chapitre 38 > Position 3808 > 3808.9 > 3808.91

Classification opinions

… 1. Lotion antiparasitaire contenant 1,8 % de dépallethrine … et des lentes du cuir chevelu et que l'application de cette lotion doit se faire sur le cuir chevelu et sur cheveux … les puces et les tiques. Le collier mesure environ 48 cm de long, pour une largeur de 1,4 cm et une épaisseur de 0,2 cm. …

Section VIII > Chapitre 43

Explanatory notes

… de leurs plumes ou de leur duvet (n°s 05.05 ou 67.01, selon le cas);          b)     les cuirs et peaux bruts, non … articles. 4.‑     Entrent dans les n°s 43.03 ou 43.04, selon le cas, les vêtements et accessoires du vêtement de … parties extérieures en pelleteries naturelles ou factices, lorsque ces parties excèdent le rôle de simples garnitures. …

Legal note

… de leurs plumes ou de leur duvet (n°s 05.05 ou 67.01, selon le cas);          b)     les cuirs et peaux bruts, non … articles. 4.‑     Entrent dans les n°s 43.03 ou 43.04, selon le cas, les vêtements et accessoires du vêtement de … parties extérieures en pelleteries naturelles ou factices, lorsque ces parties excèdent le rôle de simples garnitures. …

Section XVII > Chapitre 88

Explanatory notes

… du présent Chapitre, on entend par véhicule aérien sans pilote tout véhicule aérien, autre que ceux du n° 88.01, conçu pour voler sans pilote à bord. Ils peuvent être conçus pour transporter une … CONSIDERATIONS GENERALES Le présent Chapitre couvre les ballons et dirigeables et les véhicules aériens non conçus …

Legal note

… du présent Chapitre, on entend par véhicule aérien sans pilote tout véhicule aérien, autre que ceux du n° 88.01, conçu pour voler sans pilote à bord. Ils peuvent être conçus pour transporter une … pendant leur vol. L’expression véhicule aérien sans pilote ne couvre toutefois pas les jouets volants, conçus …

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