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Section XX > Chapitre 96

Explanatory notes

… articles de coutellerie, couverts de table) avec manches ou parties en matières à tailler ou à mouler. Présentés isolément, ces manches et parties relèvent des n°s 96.01 ou 96.02; … être utilisées, sans être divisées, pour la fabrication des pinceaux ou articles analogues, ou n’exigeant, à ces fins, …

Legal note

… articles de coutellerie, couverts de table) avec manches ou parties en matières à tailler ou à mouler. Présentés isolément, ces manches et parties relèvent des n°s 96.01 ou 96.02; … être utilisées, sans être divisées, pour la fabrication des pinceaux ou articles analogues, ou n’exigeant, à ces fins, …

Section II > Chapitre 13

Explanatory notes

… les autres produits des n°s 29.14 ou 29.38;       f)   les concentrés de paille de pavot contenant au moins 50 % en … sanguins (n° 38.22);       h)   les extraits tannants ou tinctoriaux (n°s 32.01 ou 32.03);       ij)   les huiles essentielles, liquides ou concrètes, les résinoïdes et les oléorésines d'extraction, …

Legal note

… les autres produits des n°s 29.14 ou 29.38;       f)   les concentrés de paille de pavot contenant au moins 50 % en … sanguins (n° 38.22);       h)   les extraits tannants ou tinctoriaux (n°s 32.01 ou 32.03);       ij)   les huiles essentielles, liquides ou concrètes, les résinoïdes et les oléorésines d'extraction, …

Section X > Chapitre 49

Explanatory notes

… rapportant à ces oeuvres ou à leur auteur;        b)   les planches illustrées présentées en même temps qu'un livre et … c)   les livres présentés en fascicules ou en feuilles distinctes de tout format, constituant une oeuvre complète … ne comportant pas de texte et présentées en feuilles distinctes de tout format relèvent du n ° 49.11. 5.‑  Sous …

Legal note

… rapportant à ces oeuvres ou à leur auteur;        b)   les planches illustrées présentées en même temps qu'un livre et … c)   les livres présentés en fascicules ou en feuilles distinctes de tout format, constituant une oeuvre complète … ne comportant pas de texte et présentées en feuilles distinctes de tout format relèvent du n ° 49.11. 5.‑  Sous …

Section V > Chapitre 27

Explanatory notes

… aux huiles analogues ainsi qu'à celles constituées principalement par des hydrocarbures non saturés mélangés, … par déchets d’huiles on entend les déchets contenant principalement des huiles de pétrole ou de minéraux … contenant principalement des huiles de ce type et une forte concentration d’additifs (produits chimiques, par exemple), …

Legal note

… aux huiles analogues ainsi qu'à celles constituées principalement par des hydrocarbures non saturés mélangés, … par déchets d’huiles on entend les déchets contenant principalement des huiles de pétrole ou de minéraux … contenant principalement des huiles de ce type et une forte concentration d’additifs (produits chimiques, par exemple), …

Section V > Chapitre 27 > Position 2710 > 2710.1 > 2710.19

Classification opinions

… 1. Produits dérivés du pétrole : Critères distinctifs de certains produits du Ch. 27 : vaselines, … la forme d’un liquide visqueux et épais de couleur marron foncé, destinée à la combustion dans des chaudières à vapeur …

Section VIII > Chapitre 43

Explanatory notes

… brutes du n° 43.01, le terme pelleteries , dans la Nomenclature, s'entend des peaux tannées ou apprêtées, non … pelleteries et parties de pelleteries, assemblées avec adjonction d'autres matières, et les pelleteries et parties … excèdent le rôle de simples garnitures. 5.‑     Dans la Nomenclature, on considère comme pelleteries factices les …

Legal note

… brutes du n° 43.01, le terme pelleteries , dans la Nomenclature, s'entend des peaux tannées ou apprêtées, non … pelleteries et parties de pelleteries, assemblées avec adjonction d'autres matières, et les pelleteries et parties … excèdent le rôle de simples garnitures. 5.‑     Dans la Nomenclature, on considère comme pelleteries factices les …

Section V > Chapitre 25

Explanatory notes

… à l'état brut ou les produits lavés (même à l'aide de substances chimiques éliminant les impuretés sans changer la structure du produit), concassés, broyés, pulvérisés, soumis à lévigation, criblés, …

Legal note

… à l'état brut ou les produits lavés (même à l'aide de substances chimiques éliminant les impuretés sans changer la structure du produit), concassés, broyés, pulvérisés, soumis à lévigation, criblés, …

Section VIII > Chapitre 42

Explanatory notes

… autres articles du n° 66.02;          g)   les boutons de manchettes, bracelets et autres articles de bijouterie de … en matières plastiques, même imprimées, avec poignées, non conçus pour un usage prolongé (n° 39.23);                 … le rôle de simples accessoires ou garnitures de minime importance, à condition que ces parties ne confèrent pas aux …

Legal note

… autres articles du n° 66.02;          g)   les boutons de manchettes, bracelets et autres articles de bijouterie de … en matières plastiques, même imprimées, avec poignées, non conçus pour un usage prolongé (n° 39.23);                 … le rôle de simples accessoires ou garnitures de minime importance, à condition que ces parties ne confèrent pas aux …

Section XV > Chapitre 72

Explanatory notes

… est des lettres d), e) et f) de la présente Note, dans la Nomenclature, on considère comme :        a)   Fontes brutes … mais pas plus de 30 % de manganèse et répondant, en ce qui concerne les autres caractéristiques, à la définition de la … profonds défauts de surface et ne répondant pas, en ce qui concerne leur composition chimique, aux définitions des …

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… est des lettres d), e) et f) de la présente Note, dans la Nomenclature, on considère comme :        a)   Fontes brutes … mais pas plus de 30 % de manganèse et répondant, en ce qui concerne les autres caractéristiques, à la définition de la … profonds défauts de surface et ne répondant pas, en ce qui concerne leur composition chimique, aux définitions des …

Section XI > Chapitre 56

Explanatory notes

… feutres et nontissés, imprégnés, enduits ou recouverts de substances ou de préparations (de parfum ou des produits … de savon ou détergent du n° 34.01, de cirage, crème, encaustique, brillant, etc. ou préparations similaires du … ou nontissé (n° 68.14);        e)   les feuilles et bandes minces en métal fixées sur support en feutre ou nontissé …

Legal note

… feutres et nontissés, imprégnés, enduits ou recouverts de substances ou de préparations (de parfum ou des produits … de savon ou détergent du n° 34.01, de cirage, crème, encaustique, brillant, etc. ou préparations similaires du … ou nontissé (n° 68.14);        e)   les feuilles et bandes minces en métal fixées sur support en feutre ou nontissé …

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