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Section XI > Chapitre 56

Explanatory notes

… Chapitre 56 Ouates, feutres et nontissés; fils spéciaux; … et cordages; articles de corderie Notes. 1.‑   Le présent Chapitre ne comprend pas :        a)   les ouates, feutres … noyés dans la matière plastique ou le caoutchouc (Chapitres 39 ou 40);        b)   les nontissés, soit …

Legal note

… Notes. 1.‑   Le présent Chapitre ne comprend pas :        a)   les ouates, feutres … de préparations (de parfum ou des produits cosmétiques du Chapitre 33, de savon ou détergent du n° 34.01, de cirage, … noyés dans la matière plastique ou le caoutchouc (Chapitres 39 ou 40);        b)   les nontissés, soit …

Section II > Chapitre 6

Explanatory notes

… Chapitre 6 Plantes vivantes et produits de la floriculture … Sous réserve de la deuxième partie du n° 06.01, le présent Chapitre comprend uniquement les produits fournis habituellement par les horticulteurs, les pépiniéristes ou les fleuristes, en vue de la plantation ou …

Legal note

… Sous réserve de la deuxième partie du n° 06.01, le présent Chapitre comprend uniquement les produits fournis habituellement par les horticulteurs, les pépiniéristes ou les fleuristes, en vue de la plantation ou de l'ornementation. Sont, toutefois, exclus de ce Chapitre, les pommes de terre, les oignons potagers, les …

Section VI > Chapitre 33

Explanatory notes

… Chapitre 33 Huiles essentielles et résinoides; produits de …        c)   les essences de térébenthine, de bois de pin ou de papeterie au sulfate et les autres produits du … dans un petit flacon dont le bouchon serait muni du pinceau destiné à l'application du vernis). Ce Chapitre ne …

Legal note

… Notes. 1.‑  Le présent Chapitre ne comprend pas :        a)   les oléorésines …        c)   les essences de térébenthine, de bois de pin ou de papeterie au sulfate et les autres produits du … les préparations odoriférantes agissant par combustion; les papiers parfumés et les papiers imprégnés ou enduits de …

Section I > Chapitre 2

Explanatory notes

… Chapitre 2 Viandes et abats comestibles Note. 1.‑ Le présent … tête et les morceaux de tête (y compris les oreilles), les pieds, la queue, le cœur, la langue, l'onglet, la hampe, la … mœlle épinière, les ovaires, l'utérus, les testicules, le pis, la thyroïde, l'hypophyse. 4) Ceux qui, comme les peaux, …

Legal note

… Note. 1.‑ Le présent Chapitre ne comprend pas :       a)  en ce qui concerne les … graisses animales autres que les produits du n° 02.09 (Chapitre 15). …

Section XV > Chapitre 73

Explanatory notes

… Chapitre 73 Ouvrages en fonte, fer ou acier Notes. 1.‑  Dans ce Chapitre, on entend par fontes les produits obtenus par … 73.25 et 73.26 , un ensemble d'ouvrages non repris dans les Chapitres 82 ou 83 et qui ne relèvent pas d'autres Chapitres …

Legal note

… Notes. 1.‑  Dans ce Chapitre, on entend par fontes les produits obtenus par … la composition chimique des aciers visée à la Note 1 d) du Chapitre 72. 2.‑  Aux fins du présent Chapitre, le terme fils s'entend des produits obtenus à …

Section II > Chapitre 8

Explanatory notes

… Chapitre 8 Fruits comestibles; écorces d'agrumes ou de … tomates, concombres, cornichons, courges, aubergines et les piments du genre Capsicum ou du genre Pimenta ( Chapitre 7 ). b)    Le café, la vanille, les baies …

Legal note

… Notes. 1.‑  Le présent Chapitre ne comprend pas les fruits non comestibles. 2.‑  … frais correspondants. 3.‑  Les fruits séchés du présent Chapitre peuvent être partiellement réhydratés ou traités …

Section I > Chapitre 5

Explanatory notes

… Chapitre 5 Autres produits d'origine animale, non dénommés ni compris ailleurs Notes. 1.‑  Le présent Chapitre ne comprend pas :       a)   les produits … rognures et déchets similaires de peaux brutes du n° 05.11 (Chapitres 41 ou 43);       c)   les matières premières …

Legal note

… Notes. 1.‑  Le présent Chapitre ne comprend pas :       a)   les produits … rognures et déchets similaires de peaux brutes du n° 05.11 (Chapitres 41 ou 43);       c)   les matières premières …

Section XII > Chapitre 65

Explanatory notes

… Chapitre 65 Coiffures et parties de coiffures Notes . 1.-  Le présent Chapitre ne comprend pas :        a)   les coiffures usagées … obtenues par l'assemblage de bandes simplement cousues en spirales. CONSIDERATIONS GENERALES Sous réserve des …

Legal note

… Notes . 1.-  Le présent Chapitre ne comprend pas :        a)   les coiffures usagées … que les chapeaux de poupées et les articles pour carnaval (Chapitre 95). 2.-  Le n° 65.02 ne comprend pas les cloches … obtenues par l'assemblage de bandes simplement cousues en spirales. …

Section XVII > Chapitre 88

Explanatory notes

… Chapitre 88 Navigation aérienne ou spatiale Notes. 1.‑  Au … du présent Chapitre, on entend par véhicule aérien sans pilote tout véhicule aérien, autre que ceux du n° 88.01, conçu pour voler sans pilote à bord. Ils peuvent être conçus pour transporter une …

Legal note

… Notes. 1.‑  Au sens du présent Chapitre, on entend par véhicule aérien sans pilote tout véhicule aérien, autre que ceux du n° 88.01, conçu pour voler sans pilote à bord. Ils peuvent être conçus pour transporter une …

Section II > Chapitre 13

Explanatory notes

… Chapitre 13 Gommes, résines et autres sucs et extraits … de pyrèthre, l'extrait de houblon, l'extrait d'aloès et l'opium.        En sont, par contre, exclus :       a)   les … et extraits végétaux constituant des boissons alcooliques (Chapitre 22);       e)  le camphre naturel et la …

Legal note

… de pyrèthre, l'extrait de houblon, l'extrait d'aloès et l'opium.        En sont, par contre, exclus :       a)   les … et extraits végétaux constituant des boissons alcooliques (Chapitre 22);       e)  le camphre naturel et la … des types utilisés pour la fabrication de boissons (Chapitre 33);       k)   le caoutchouc naturel, le balata, …

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