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Système harmonisé
Section IX > Chapitre 46
… Ouvrages de sparterie ou de vannerie …
Explanatory notes
… Chapitre 46 Ouvrages de sparterie ou de vannerie Notes. 1.‑ Dans le présent Chapitre, le terme … dont la plus grande dimension de la coupe transversale n'excède pas 1 mm et des lames et formes similaires d'une largeur apparente n'excédant pas 5 mm, qui sont repris au Chapitre 54 comme …Legal note
… matières à tresser vise les matières dans un état ou sous une forme tels qu'elles puissent être tressées, entrelacées, … les véhicules et les corps de caisses pour véhicules, en vannerie (Chapitre 87); e) les articles du …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8438 > 8438.80
… Autres machines et appareils …
Classification opinions
… muni d'un manche et d'un couvercle équipé d'un bol destiné à recueillir les déchets, d'une lame coupante en acier inoxydable, d'un panneau de commande muni de boutons poussoirs de « mise en …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8477 > 8477.80
… Autres machines et appareils …
Classification opinions
… 1. Stylo d'impression portatif qui fonctionne en extrudant un fil en matières plastiques chauffées constitué soit d'acrylonitrile-butadiène-styrène (ABS), soit d'acide polylactique (PLA), qui …Section XI > Chapitre 61
… Vêtements et accessoires du vêtement, en bonneterie …
Explanatory notes
… Chapitre 61 Vêtements et accessoires du vêtement, en bonneterie Notes . 1.‑ Le présent Chapitre ne comprend que … des articles pour enfants en bas âge d'une hauteur de corps n'excédant pas 86 cm; b) les articles susceptibles …Legal note
… Notes . 1.‑ Le présent Chapitre ne comprend que des articles confectionnés en bonneterie. 2.‑ Ce Chapitre ne comprend pas : a) … des articles pour enfants en bas âge d'une hauteur de corps n'excédant pas 86 cm; b) les articles susceptibles …Section IV > Chapitre 24 > Position 2404 > 2404.1 > 2404.12
… Autres, contenant de la nicotine …
Classification opinions
… matière plastique et un tube en matière plastique contenant une matière absorbante saturée d'une solution composée de … suivant les doses recommandées sur l’emballage. Ce produit n’est pas un liquide destiné à être utilisé dans les …Section II > Chapitre 10 > Position 1004
… Avoine. …
Explanatory notes
… 10.04 ‑ Avoine (+). 1004.10 - De semence 1004.90 - Autres Il y a deux variétés principales d'avoine : l'avoine grise ou noire et l'avoine blanche ou jaune. La …Section XI > Chapitre 57 > Position 5702 > 5702.50
Classification opinions
… 1. Tapis tissés comportant une chaîne de fils textiles et une trame de lames en matières plastiques obtenues à partir d’une lame d’une largeur de 17 mm, pliée et légèrement …Section VI > Chapitre 29 > Position 2936 > 2936.2 > 2936.29
… Autres vitamines et leurs dérivés …
Classification opinions
… 1. L'acide nicotinique ("niacine") , également connu sous le nom de vitamine B3, est un composé organique de formule C6H5NO2 … solide incolore, soluble dans l'eau, est un dérivé de la pyridine avec un groupe carboxyle (COOH) en position 3- …Section VI > Chapitre 29 > Position 2936 > 2936.2 > 2936.23
… Vitamine B2 et ses dérivés …