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Système harmonisé
Section XVI > Chapitre 84 > Position 8413 > 8413.30
… à huile ou à liquide de refroidissement pour moteurs à allumage par étincelles ou par compression …
Section II > Chapitre 9 > Position 0902 > 0902.10
… Thé vert (non fermenté) présenté en emballages immédiats d'un contenu n'excédant pas 3 kg …
Section XVII > Chapitre 88 > Position 8806 > 8806.2 > 8806.24
… D’un poids maximal au décollage excédant 25 kg mais n’excédant pas 150 …
Section XVII > Chapitre 88 > Position 8806 > 8806.9 > 8806.94
… D’un poids maximal au décollage excédant 25 kg mais n’excédant pas 150 …
Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9029 > 9029.10
… Compteurs de tours ou de production, taximètres, totalisateurs de chemin parcouru, podomètres et compteurs …
Section I > Chapitre 5 > Position 0504
… que ceux de poissons, à l'état frais, réfrigéré, congelé, salé ou en saumure, séché ou fumé. …
Explanatory notes
… que ceux de poissons, à l'état frais, réfrigéré, congelé, salé ou en saumure, séché ou fumé. Cette position groupe les … autrement préparés ou conservés sont exclus ( Chapitre 16 , généralement). Sont notamment reprises ici : 1) Les … ( n° 42.06 ) ou de cordes harmoniques ( n° 92.09 ). Sont également exclus de cette position les boyaux artificiels …Section XIII > Chapitre 69 > Position 6907
… Carreaux et dalles de pavement ou de revêtement, en céramique; cubes, …
Explanatory notes
… 69.07 - Carreaux et dalles de pavement ou de revêtement, en céramique; cubes, … que dans les briques de construction proprement dites. Alors que ces dernières participent étroitement à la … des murs, des cheminées, des foyers, des parquets, des allées de jardins; les dalles sont plus particulièrement …Section XVI > Chapitre 85 > Position 8512
… Appareils électriques d'éclairage ou de signalisation (à l'exclusion des articles du n° 85.39), …
Explanatory notes
… etc., pour l'équipement d'éclairage des cycles; les lampes alimentées par pile , conçues pour être montées sur des … au conducteur un signal, lumineux ou autre. 11) Alarmes antivol émettant des signaux acoustiques ou visuels … connexion ou présentés en jeux (jeux de fils pour bougies d'allumage, par exemple) ( n° 85.44 ). g) Les appareils …Section IV > Chapitre 22 > Position 2206
… et mélanges de boissons fermentées et de boissons non alcooliques, non dénommés ni compris ailleurs. …