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Système harmonisé
Section X > Chapitre 48 > Position 4820
… à dossiers et autres articles scolaires, de bureau ou de papeterie, y compris les liasses et carnets manifold, même …
Explanatory notes
… les carnets‑répertoires. 2) Les cahiers. Les cahiers peuvent simplement contenir des feuilles de papier ligné … les composent sont réunis à l'aide d'une souche collée et perforée. 6) Les albums pour échantillonnages ou pour … ou 48.23 , selon le cas. Il en est de même des feuilles perforées pour reliures mobiles. Les feuilles détachées …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8448
… 84.46 ou 84.47 (broches, ailettes, garnitures de cardes, peignes, barrettes, filières, navettes, lisses et cadres de …
Explanatory notes
… 84.46 ou 84.47 (broches, ailettes, garnitures de cardes, peignes, barrettes, filières, navettes, lisses et cadres de … (mécaniques d'armures) et mécaniques Jacquard; réducteurs, perforatrices et copieuses de cartons; machines à lacer les cartons après perforation 8448.19 - - Autres 8448.20 - Parties et …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8451
… tels que le linoléum; machines à enrouler, dérouler, plier, couper ou denteler les tissus. …