Explanatory notes
… de leurs plumes ou de leur duvet (n°s 05.05 ou 67.01, selon le cas); b) les cuirs et peaux bruts, non … articles. 4.‑ Entrent dans les n°s 43.03 ou 43.04, selon le cas, les vêtements et accessoires du vêtement de … parties extérieures en pelleteries naturelles ou factices, lorsque ces parties excèdent le rôle de simples garnitures. …Legal note
… de leurs plumes ou de leur duvet (n°s 05.05 ou 67.01, selon le cas); b) les cuirs et peaux bruts, non … articles. 4.‑ Entrent dans les n°s 43.03 ou 43.04, selon le cas, les vêtements et accessoires du vêtement de … parties extérieures en pelleteries naturelles ou factices, lorsque ces parties excèdent le rôle de simples garnitures. …
