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Section XX > Chapitre 94 > Position 9403 > 9403.20

Classification opinions

… utilisé dans les magasins et supermarchés. Application des RGI 1 et 6. Adoption : 2014 … 3. Armoire en acier … avec l'armoire sont classés séparément. Application des RGI 1 et 6. Voir également l'Avis 8536.90/2. Adoption : 2014 … et de distribution électriques. Application des RGI 1 (Note 2 a) du Chapitre 94) et 6. Adoption : 2014 … 5. …

Section XI > Chapitre 63 > Position 6307 > 6307.90

Classification opinions

… Articles ornementaux de longueur indéterminée et de faible largeur, constitués principalement par une étoffe de … inférieure d'un sein, à la façon d'un bonnet de soutien-gorge. Application de la RGI 1. Adoption : 2001 … 6. Tampons de nettoyage pour salles …

Section IV > Chapitre 17 > Position 1704 > 1704.90

Classification opinions

… de polyéthylène. Adoption : 1993 … 3. Pastilles pour la gorge ou bonbons contre la toux constitués essentiellement … moulues (52 %) et du miel naturel (48 %). Application des RGI 1 et 6. Adoption : 2012 … 10. Pastilles pour la gorge et … en emballages pour la vente au détail. Application des RGI 1 et 6. Adoption : 2017 … 11. Pastilles pour la toux …

Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9018 > 9018.90

Classification opinions

… chez des patients en milieu hospitalier. Application des RGI 1 (Note 2 b) du Chapitre 90) et 6. Adoption : 2008 … 2. … fenêtres, d’un éclairage, de haut-parleurs, d’interrupteurs d’urgence, d’éléments d’équilibrage de la pression, et … ainsi que par des câbles électriques. Application des RGI 1 (Note 3 du Chapitre 90 et Note 4 de la Section XVI) et …

Section XX > Chapitre 96 > Position 9620 > 9620.00

Classification opinions

… un démontage plus facile de l'appareil. Application de la RGI 1. Adoption : 2013 … 2. « Perche à selfie » sans fil, en … munie d'une poignée, d'un interrupteur et d'un port de recharge à une extrémité et d'un support à l'autre … de prendre des photographies avec un angle d'image plus large, la longueur de la perche peut être prolongée pour …

Section XVI > Chapitre 85 > Position 8517 > 8517.7 > 8517.79

Classification opinions

… transparent pour téléphone mobile (dimensions : 56 mm (largeur) x 109 mm (hauteur) x 1,3 mm (épaisseur)), … est monté un circuit intégré de contrôle. En réaction à la charge électrique naturelle du corps humain, tout contact … photographique et un haut-parleur. Application des RGI 1 (Note 2 b) de la Section XVI) et 6. Adoption : 2014 … …

Section XVI > Chapitre 84 > Position 8479 > 8479.8 > 8479.89

Classification opinions

… balayage pouvant pivoter sur 360° autour de son axe afin de décharger les grains résiduels qui se trouvent dans le fond … par des ventilateurs radiaux et axiaux. Application des RGI 1 et 6. Adoption : 2017   … 9. Silos à base conique , en … par des ventilateurs radiaux et axiaux. Application des RGI 1 et 6. Adoption : 2017   … 10. Machine portative …

Section VI > Chapitre 38 > Position 3802 > 3802.90

Classification opinions

… 1. Produits à base d'argile additionnés d'acide, obtenus par addition contrôlée d'acide sulfurique à une argile naturelle des types palygorskite …

Section XVI > Chapitre 85 > Position 8543 > 8543.70

Classification opinions

… 11°) une paire d'enceintes amplifiées. Application des RGI 1 (Note 4 de la Section XVI et Note 6 E) du Chapitre 84) … optiques ou des gyromètres à fibre optique. Application des RGI 1 et 6. Adoption : 2019 … 6. Générateur radio fréquen ce … le produit d’émettre des radio fréquen ces indésirables.   L’énergie de la RF produite par le générateur est transmise …

Section IX > Chapitre 44 > Position 4418 > 4418.7 > 4418.75

Classification opinions

… multicouches pour parquet (épaisseur totale de 10 mm, largeur de 70 mm, longueur de 600 mm), composé d'une couche … ses bouts. La couche supérieure est vernie. Application des RGI 1 et 6. Adoption : 2005 … 2. Panneau multicouches pour … ses rives. La couche supérieure est vernie. Application des RGI 1 et 6. Adoption : 2005 … 3. Panneau multicouches pour …

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