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Section XVII > Chapitre 87 > Position 8706

Explanatory notes

… Toutefois, si l'adjonction de ces éléments a pour effet de former un tracteur ou un véhicule complet ou …

Section VI > Chapitre 37 > Position 3706

Section XVI > Chapitre 84 > Position 8450

Explanatory notes

… .11 La présente sous-position couvre les machines à laver effectuant, après sélection du programme et sans …

Section VI > Chapitre 28 > Position 2847

Explanatory notes

… acide citrique, etc.) dont la présence n'a pas pour effet de modifier son classement. Le peroxyde d'hydrogène …

Section IX > Chapitre 44 > Position 4405

Explanatory notes

… et d'épaisseur régulières et de grande longueur, ce qui les différencie des copeaux repris au n ° 44.01 . Elle est …

Section VIII > Chapitre 41 > Position 4102

Explanatory notes

… caracul ou persianer mais qui sont désignées sous des noms différents dans les diverses parties du monde) et les peaux …

Section XI > Chapitre 62 > Position 6211

Explanatory notes

… une doublure. Il est à noter que la présente position, à la différence du n° 61.14 , couvre également les gilets …

Section XI > Chapitre 61 > Position 6109

Explanatory notes

… ou artificielles autres qu'en velours, peluches ou étoffes bouclées de bonneterie, même en plusieurs couleurs, …

Section XI > Chapitre 61 > Position 6114

Explanatory notes

… Les vêtements spéciaux, tels que ceux pour aviateurs, même chauffés par une résistance électrique, par exemple. 5)    …

Section XVII > Chapitre 87 > Position 8707

Explanatory notes

… que planches de bord, sièges et coussins, tapis de pied, coffres, porte‑bagages, accessoires électriques. Restent …

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