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Système harmonisé
Section XI > Chapitre 57 > Position 5701
… Tapis en matières textiles, à points noués ou enroulés, même confectionnés. …
Explanatory notes
… 57.01 ‑ Tapis en matières textiles, à points noués ou enroulés, même confectionnés. 5701.10 ‑ De … du tapis une série de tels noeuds ou points juxtaposés, indépendants les uns des autres et masquant le plancher. … (Iran, Turquie, Turkestan, Afghanistan, Pakistan, Chine, Inde) ou du Nord de l'Afrique (Algérie, Tunisie, Maroc, …Section XV > Chapitre 82 > Position 8208
… Couteaux et lames tranchantes, pour machines ou pour appareils mécaniques. …
Explanatory notes
… 82.08 ‑ Couteaux et lames tranchantes, pour machines ou pour appareils mécaniques. 8208.10 ‑ Pour le … ‑ Pour le travail du bois 8208.30 ‑ Pour appareils de cuisine ou pour machines pour l'industrie alimentaire 8208.40 ‑ Pour machines agricoles, …Section XX > Chapitre 96 > Position 9618
… Mannequins et articles similaires; automates et scènes …
Explanatory notes
… 96.18 ‑ Mannequins et articles similaires automates et scènes … de certains articles, mais plus fréquemment pour indiquer une direction. Elles sont le plus souvent en bois, … Bien qu’ils puissent fréquemment susciter par eux‑mêmes un intérêt de curiosité, ils sont principalement destinés à …Section XVI
… MACHINES ET APPAREILS, MATERIEL ELECTRIQUE ET LEURS PARTIES; …
Explanatory notes
… articles d'horlogerie (Chapitre 91); o) les outils interchangeables du n° 82.07 et les brosses constituant des … ou électroniques qui : a) ont été rendus inutilisables pour leur fonction d’origine par suite de … à rétablir leurs fonctions d’origine serait économiquement inappropriée; b) sont emballés ou expédiés de …Legal note
… articles d'horlogerie (Chapitre 91); o) les outils interchangeables du n° 82.07 et les brosses constituant des … ou électroniques qui : a) ont été rendus inutilisables pour leur fonction d’origine par suite de … à rétablir leurs fonctions d’origine serait économiquement inappropriée; b) sont emballés ou expédiés de …Classification opinions
… à billes" : Reconnaissables comme exclusivement ou principalement destinés à une machine ou un appareil de la … consistant en un profilé de matières plastiques à l'intérieur duquel est insérée une baguette magnétique en ferrite de baryum et dont …Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9030 > 9030.40
… Autres instruments et appareils, spécialement conçus pour les …
Classification opinions
… ATM (mode de transfert asynchrone), IPv6 (Protocole Internet version 6), VoIP (Voix sur réseau IP), HSDPA (Accès … paquets, éliminer par filtrage les paquets qui n'ont pas d'intérêt, décomposer les paquets intéressants en vérifiant chaque bit, puis fournir à …Section VII > Chapitre 39 > Position 3902
… Polymères de propylène ou d'autres oléfines, sous formes primaires. …
Explanatory notes
… 39.02 ‑ Polymères de propylène ou d'autres oléfines, sous formes primaires. 3902.10 - Polypropylène … films pour emballages, des pièces moulées utilisées dans l'industrie automobile, des appareils et articles ménagers, … des tuyaux pour le transport des liquides, des revêtements intérieurs de réservoirs, des tuyauteries pour usines de …Section XVIII > Chapitre 91 > Position 9112
… Cages et cabinets d'appareils d'horlogerie et leurs parties. …
Explanatory notes
… 91.12 ‑ Cages et cabinets d'appareils d'horlogerie et leurs parties. 9112.20 … pendules, pendulettes, réveils, chronomètres dits de marine et similaires, montres pour véhicules, enregistreurs … à des chronomètres scientifiques ou enregistreurs, à des interrupteurs horaires, à des horloges change‑tarif ou …Section XV > Chapitre 76 > Position 7613
… Récipients en aluminium pour gaz comprimés ou liquéfiés. …
Explanatory notes
… 76.13 ‑ Récipients en aluminium pour gaz comprimes ou liquéfiés. Pour la portée de …Section XI > Chapitre 59 > Position 5907 > 5907.00
… Autres tissus imprégnés, enduits ou recouverts; toiles peintes pour décors de théâtres, fonds d'atelier ou usages …
Classification opinions
… 1. Tissu recouvert d'aluminium, constitué d'un tissu de fils de filaments de 100 % polyester dont une face est recouverte d'une fine couche d'aluminium perceptible à l'oeil nu. La couche d'aluminium …Section XV > Chapitre 73 > Position 7316
… Ancres, grappins et leurs parties, en fonte, fer ou acier. …