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Système harmonisé
Section XVIII > Chapitre 92 > Position 9202
… Autres instruments de musique à cordes (guitares, violons, …
Explanatory notes
… 92.02 ‑ Autres instruments de musique à cordes (guitares, violons, … B) Les autres instruments à cordes . Ce groupe inclut notamment : 1) Des instruments à cordes pincées , … en acier que l'on frappe avec une mailloche et qui sont utilisés dans les orchestres tziganes. Dans certains …Section XV > Chapitre 76 > Position 7609
… Accessoires de tuyauterie (raccords, coudes, manchons, par exemple), en …
Explanatory notes
… 76.09 ‑ Accessoires de tuyauterie (raccords, coudes, manchons, par exemple), en … articles en métaux ferreux ou en cuivre, sont applicables mutatis mutandis aux ouvrages de la présente position. Sont exclus de cette position : a) Les colliers et autres dispositifs spécialement conçus pour assembler les …Section XV > Chapitre 74 > Position 7412
… Accessoires de tuyauterie (raccords, coudes, manchons, par exemple), en …
Explanatory notes
… 74.12 ‑ Accessoires de tuyauterie (raccords, coudes, manchons, par exemple), en … de la Note explicative du n° 73.07 sont applicables mutatis mutandis aux ouvrages de la présente position. Sont exclus de cette position : a) Les boulons et écrous utilisés dans le montage et l'assemblage des tuyaux et tubes …Section II > Chapitre 12 > Position 1202
… Arachides non grillées ni autrement cuites, même décortiquées ou concassées. …
Explanatory notes
… 12.02 ‑ Arachides non grillées ni autrement cuites, même décortiquées ou concassées (+). 1202.30 - De semence - Autres : 1202.41 ‑ ‑ En coques 1202.42 ‑ ‑ Décortiquées, … couvre seulement les arachides qui sont considérées par les autorités nationales compétentes comme étant de semence. …Section VII > Chapitre 40 > Position 4008
… Plaques, feuilles, bandes, baguettes et profilés, en caoutchouc vulcanisé non durci. …
Explanatory notes
… 40.08 ‑ Plaques, feuilles, bandes, baguettes et profilés, en caoutchouc vulcanisé non durci. - En … 4008.11 - - Plaques, feuilles et bandes 4008.19 - - Autres - En caoutchouc non alvéolaire : … colorés soit dans la masse, soit en surface. Les profilés utilisés pour obturer les joints de fenêtres, dont l’une des …Section XIII > Chapitre 69 > Position 6904
… Briques de construction, hourdis, cache-poutrelles et articles similaires, en céramique. …
Explanatory notes
… (telles que l'alumine frittée), pour autant que leur utilisation ne requière pas des propriétés réfractaires … de 1.500 °C ou davantage) des types communément utilisés dans la construction des édifices, murs de clôture, … forme spéciale dénommées cache-poutrelles, cache-madriers (utilisées en complément des hourdis). 4) Briques de …Section XVII > Chapitre 87 > Position 8708
… Parties et accessoires des véhicules automobiles des n°s 87.01 à 87.05. …
Explanatory notes
… 87.08 - Parties et accessoires des véhicules automobiles des n°s 87.01 à 87.05. 8708.10 - Pare‑chocs et leurs parties - Autres parties et accessoires de carrosseries (y compris les … les appareils non électriques de chauffage et de dégivrage utilisant la chaleur produite par le moteur du véhicule, les …Section XVII > Chapitre 87 > Position 8710
… Chars et automobiles blindées de combat, armés ou non; leurs parties. …
Explanatory notes
… même, ils ne sont munis que d'un blindage partiel. On les utilise surtout pour des missions de police, de … sur roues; elles peuvent aussi être amphibies et sont utilisées alors, par exemple, comme véhicules de … ‑ même s'ils ne sont pas construits pour être armés ‑ utilisés, par exemple, pour le ravitaillement en essence, …Section VII > Chapitre 40 > Position 4003
… Caoutchouc régénéré sous formes primaires ou en plaques, …
Explanatory notes
… 40.03 ‑ Caoutchouc régénéré sous formes primaires ou en plaques, … Le produit obtenu renferme encore des résidus de soufre ou d'autres agents de vulcanisation et est d'une qualité inférieure au caoutchouc d'origine. Il peut se présenter en plaques saupoudrées de talc ou séparées …Section IV > Chapitre 18 > Position 1801
… Cacao en fèves et brisures de fèves, bruts ou torréfiés. …