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Système harmonisé
Section I > Chapitre 5 > Position 0507
… de tortue, fanons (y compris les barbes) de baleine ou d'autres mammifères marins, cornes, bois, sabots, ongles, …
Explanatory notes
… de tortue, fanons (y compris les barbes) de baleine ou d'autres mammifères marins, cornes, bois, sabots, ongles, … l'ossature ou cuirasse qui enveloppe le corps de l'animal. Dans cette position on entend par « écaille de tortue » : …Section XIII > Chapitre 69 > Position 6901 > 6901.00
… Briques, dalles, carreaux et autres pièces céramiques en farines …
Section XIII > Chapitre 69 > Position 6902 > 6902.20
… Contenant en poids plus de 50 % d'alumine (Al2O3), de silice (SiO2) ou d'un mélange ou …
Section XVI > Chapitre 85 > Position 8527 > 8527.2
… qu'avec une source d'énergie extérieure, du type utilisé dans les véhicules automobiles …
Section IV > Chapitre 23 > Position 2305 > 2305.00
… sous forme de pellets, de l'extraction de l'huile d'arachide …
Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9033 > 9033.00
… Parties et accessoires non dénommés ni compris ailleurs dans le présent Chapitre, pour machines, appareils, …
Section XVI > Chapitre 84 > Position 8470
… de poche permettant d'enregistrer, de reproduire et d'afficher des informations, comportant une fonction de …
Explanatory notes
… de poche permettant d'enregistrer, de reproduire et d'afficher des informations, comportant une fonction de … de comporter un dispositif de calcul permettant, au moins, d'additionner deux nombres de plusieurs chiffres. …Section XV > Chapitre 73 > Position 7309
… ou liquéfiés), en fonte, fer ou acier, d'une contenance excédant 300 l, sans dispositifs mécaniques ou thermiques, …
Explanatory notes
… ou liquéfiés), en fonte, fer ou acier, d'une contenance excédant 300 l, sans dispositifs mécaniques ou thermiques, … à gaz, brasseries, distilleries, raffineries, etc.) ou d'autres installations (habitations, magasins, etc.). Elle … des dispositifs de circulation de liquides ou de gaz dans l'espace annulaire, auquel cas ils sont classés au n° …Section IV > Chapitre 21 > Position 2101
… à base de café, thé ou maté; chicorée torréfiée et autres succédanés torréfiés du café et leurs extraits, essences et …
Explanatory notes
… et sont généralement très concentrés. Est notamment compris dans le présent groupe le café instantané qui consiste en … non pas obtenues par addition de café, de thé ou de maté à d'autres matières), y compris les extraits, etc., auxquels … les pois chiches, les glands comestibles, les noyaux de dattes ou d'amandes, les racines de pissenlits, les …Section VI > Chapitre 30 > Position 3003 > 3003.10
… pénicillines ou des dérivés de ces produits, à structure d'acide pénicillanique, ou des streptomycines ou des dérivés …