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Section IV > Chapitre 20 > Position 2005 > 2005.9 > 2005.99

Classification opinions

… les caractéristiques du maïs nain indiquées dans les normes alimentaires internationales Codex STAN 188-1993). … et ne contiennent que des grains de maïs immatures ou non développés. Application des RGI 1 et 6. Voir également … (26 %), pois verts (15 %), pois jaunes (15 %), haricots noirs (10 %), huile de tournesol, farine de riz, fécule de …

Section XVIII > Chapitre 91 > Position 9102 > 9102.1 > 9102.12

Classification opinions

chronomètre; de mesurer le rythme cardiaque; de mesurer le nombre de pas parcourus. La montre peut être appariée ou … que : programmation des activités sportives; réception de notifications téléphoniques sans la possibilité de répondre; … mesure de la qualité du sommeil. Application des RGI 1 (Note 1 n) de la Section XVI), 3 c) et 6. Voir …

Section VI > Chapitre 34 > Position 3404 > 3404.90

Classification opinions

… la peau. Application des RGI 1 et 6. Adoption : 2009 … 2. Monoglycérides produits à partir d’huile de palme … cire artificielle d’après les critères établis dans la Note Explicative du n° 34.04. Le produit est présenté en …

Section XI > Chapitre 61 > Position 6102 > 6102.30

Classification opinions

… vêtements sont présentés ensemble. Application des RGI 1 (Note 14 de la Section XI et Note 9 du Chapitre 61) et 6. Adoption : 2015 … 2. … est à l’intérieur du vêtement. Application des RGI 1 (Note 1 (c) du Chapitre 60 et Note 9 du Chapitre 61) et 6. …

Section XVI > Chapitre 85 > Position 8536 > 8536.90

Classification opinions

… déplacés en cours d'emploi, composés : 1°) d'un certain nombre d'éléments constitués par un profilé en acier … par un nombre variable de barres conductrices revêtues ou non d'une enveloppe isolante, fixées longitudinalement, à … de connecter chaque poste d'usager au commutateur, au nœud ou au routeur afin de le relier au réseau.  Application …

Section I > Chapitre 4 > Position 0405 > 0405.20

Classification opinions

… humidité 28 %. Cette pâte à tartiner laitière est parfois dénommée « fromage frais à teneur élevée en matières grasses ». Application des RGI 1 (Note 3 b) du Chapitre 4) et 6. Adoption : 2001 … 3. Mélange … teneur élevée en matières grasses ». Application des RGI 1 (Note 3 b) du Chapitre 4) et 6. Adoption : 2001 …

Section XVI > Chapitre 85 > Position 8524 > 8524.9 > 8524.91

Classification opinions

… caractéristiques de base suivantes : - Mode d'affichage : normalement noir; - Résolution : 1280 x 800 pixels, pas de … d'entrée à sa résolution « native ». Application des RGI 1 (Note 2 a) de la Section XVI et Note 7 du Chapitre 85) et 6 . Adoption : 2016 …

Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9018 > 9018.90

Classification opinions

… à usage unique, confectionnée à partir de deux feuilles de nontissé enduit sur une face de matière plastique, … des patients en milieu hospitalier. Application des RGI 1 (Note 2 b) du Chapitre 90) et 6. Adoption : 2008 … 2. Chambre … que par des câbles électriques. Application des RGI 1 (Note 3 du Chapitre 90 et Note 4 de la Section XVI) et 6. …

Section VII > Chapitre 39 > Position 3921 > 3921.90

Classification opinions

… la confection de gilets pare-balles. Application des RGI 1 (Note 1 h) de la Section XI) et 6. Adoption : 2019 … 4. … couche adjacente par collage. Les matières plastiques sont non alvéolaires. Les feuilles, présentées en rouleaux, sont … (sachets) destinés á contenir des produits alimentaires, notamment des assaisonnements. Sur l’une des couches en …

Section XVI > Chapitre 84 > Position 8415 > 8415.90

Classification opinions

… le fluide frigorigène circule. Application des RGI 1 (Note 2 b) de la Section XVI) et 6. Adoption : 2007 … 2. … le fluide frigorigène circule. Application des RGI 1 (Note 2 b) de la Section XVI) et 6. Adoption : 2009 … 3. … le fluide frigorigène circule. Application des RGI 1 (Note 2 b) de la Section XVI) et 6. Adoption : 2009 … 4. …

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