WCO Trade Tools fournit les informations essentielles pour soutenir votre activité commerciale.
Système harmonisé
Section XVI > Chapitre 85 > Position 8543 > 8543.40
… électroniques et dispositifs de vaporisation électriques personnels similaires …
Classification opinions
… 1. « Cigarette électronique » , dispositif alimenté par batterie, présentant une forme cylindrique similaire à celle … diamètre de 11 mm. Lorsque l'utilisateur aspire de l'air à travers le dispositif, l'air inhalé est détecté par le … et vaporise le liquide présent dans la cartouche. Cette opération produit une vapeur qui est inhalée par …Section XVII > Chapitre 89 > Position 8905 > 8905.20
… Plates-formes de forage ou d'exploitation, flottantes ou submersibles …
Classification opinions
… 1. Plate-forme de forage sur vérins, qui est conçue pour les opérations à une profondeur de mer allant jusqu'à 76 m. Elle repose sur un fondement …Section XI > Chapitre 63 > Position 6301
… Couvertures. …
Explanatory notes
… I AUTRES ARTICLES TEXTILES CONFECTIONNES 63.01 ‑ Couvertures. 6301.10 ‑ Couvertures chauffantes électriques … ‑ Autres couvertures Les couvertures sont des articles généralement de laine, de poils, de coton ou de fibres …Section X > Chapitre 49 > Position 4907 > 4907.00
… Timbres-poste, timbres fiscaux et analogues, non oblitérés, ayant cours ou destinés à avoir cours dans le … lequel ils ont, ou auront, une valeur faciale reconnue; papier timbré; billets de banque; chèques; titres d'actions …
Section XI > Chapitre 63
… Autres articles textiles confectionnés; assortiments; friperie et chiffons …
Explanatory notes
… 63 Autres articles textiles confectionnés; assortiments; friperie et chiffons Notes. 1.‑ Le Sous‑Chapitre I, qui … du n° 63.09. 3.‑ Le n° 63.09 ne comprend que les articles énumérés limitativement ci‑après : a) articles en matières textiles : ‑ vêtements et …Legal note
… produits des Chapitres 56 à 62; b) les articles de friperie du n° 63.09. 3.‑ Le n° 63.09 ne comprend que les articles énumérés limitativement ci‑après : a) articles en matières textiles : ‑ vêtements et …Section I > Chapitre 3
… Poissons et crustacés, mollusques et autres invertébrés aquatiques …
Explanatory notes
… Chapitre 3 Poissons et crustacés, mollusques et autres invertébrés aquatiques Notes. 1.‑ Le présent Chapitre ne comprend pas : a) les mammifères du n° 01.06; b) les viandes des … état de présentation (Chapitre5); les farines, poudres et agglomérés sous forme de pellets, de poissons ou de …Legal note
… 1.‑ Le présent Chapitre ne comprend pas : a) les mammifères du n° 01.06; b) les viandes des … laitances) et les crustacés, les mollusques et les autres invertébrés aquatiques, morts et impropres à l'alimentation … état de présentation (Chapitre5); les farines, poudres et agglomérés sous forme de pellets, de poissons ou de …Section I > Chapitre 4 > Position 0406 > 0406.10
… Fromages frais (non affinés), y compris le fromage de lactosérum, et caillebotte …
Classification opinions
… lamelles et enrobé d’épices, conditionné avec du salami « Pepperoni » dans un sachet en matières plastiques scellé, d’un poids net de 280 g, le fromage et le salami étant séparés par une feuille de papier sulfurisé. Le contenu du sachet correspond à une …Section XI > Chapitre 57 > Position 5705 > 5705.00
… Autres tapis et revêtements de sol en matières textiles, même confectionnés …
Classification opinions
… 1. Tapis électrique chauffant en matières textiles (90 cm de longueur x 45 cm de largeur x 1 … constitué de deux couches entre lesquelles est insérée une résistance électrique en forme de S servant de source de chaleur, et d'un dispositif de …Section XI > Chapitre 54 > Position 5402 > 5402.20
… Fils à haute ténacité de polyesters, même texturés …
Classification opinions
… 1. Fils de filaments à haute ténacité en polyester , texturés, non conditionnés pour la vente au …Section XV > Chapitre 72 > Position 7202
… Ferro-alliages. …