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Section XI > Chapitre 61 > Position 6102 > 6102.30

Classification opinions

… de manches longues, de poches, d'un col et d'une ouverture complète sur le devant se fermant avec une fermeture à … séparément. Les deux vêtements sont présentés ensemble. Application des RGI 1 (Note 14 de la Section XI et Note 9 du … avec une substance hydrophobe, une fine feuille de matières plastiques comme couche médiane et une couche interne en …

Section XIII > Chapitre 70 > Position 7007 > 7007.1 > 7007.19

Classification opinions

… le verre est revêtu afin d’améliorer ses performances (par exemple, sélectivité infrarouge, revêtement antireflets et … afin de le protéger des chocs extérieurs et des rayures. Application des RGI 1 et 6. Adoption : 2023   … 2. Verre de … imprimé et revêtu afin d’améliorer ses performances (par exemple, impression d’encre de protection non conductrice et …

Section XIII > Chapitre 69 > Position 6907 > 6907.2 > 6907.21

Classification opinions

… mm. Leur structure est modulaire et ils sont disponibles en plusieurs teintes et selon des textures différentes … la sous-position dépend du coefficient d'absorption d'eau. Application des RGI 1 et 6. Adoption : 2013 … 2. Brique de placage mince en céramique à usage décoratif utilisée pour …

Section XIII > Chapitre 69 > Position 6907 > 6907.2 > 6907.22

Classification opinions

… mm. Leur structure est modulaire et ils sont disponibles en plusieurs teintes et selon des textures différentes … la sous-position dépend du coefficient d'absorption d'eau. Application des RGI 1 et 6. Adoption : 2013 … 2. Brique de placage mince en céramique à usage décoratif utilisée pour …

Section XV > Chapitre 73 > Position 7323 > 7323.9 > 7323.93

Classification opinions

… permettent de fixer un support brûleur dans lequel seront placés trois récipients contenant le combustible (sous forme de gel, par exemple). Cet appareil a une longueur de 65 cm, une largeur … les aliments au frais; dans ce cas, l'eau chaude est remplacée par des glaçons. Application des RGI 1 et 6. …

Section X > Chapitre 48 > Position 4811 > 4811.5 > 4811.59

Classification opinions

… faces, présenté en rouleaux d'une largeur excédant 15 cm, plié et marqué au préalable en vue de faciliter le découpage … lors de la fabrication des emballages individuels. Application de la RGI 3 b). Voir également les Avis … présenté en rouleaux d'une largeur excédant 15 cm, plié et marqué au préalable en vue de faciliter le découpage …

Section XVI > Chapitre 84 > Position 8418 > 8418.6 > 8418.69

Classification opinions

… 1. Batteries thermoélectriques formées de couples thermoélectriques reliés en série, chaque couple … (l'un positif et l'autre négatif) reliés par une plaque de cuivre, dans lesquels le passage d'un courant …

Section XVI > Chapitre 85 > Position 8517 > 8517.7 > 8517.71

Classification opinions

… de station de base qui se compose d’un boîtier en matières plastiques incorporant les composants suivants : à plaque directionnelle à double polarisation d’une largeur de … ; 4°) Connecteur 4.3 -10 unique pour la communication. Application des RGI 1 (Note 2 b) de la Section XVI) et 6. …

Section IV > Chapitre 19 > Position 1901 > 1901.10

Classification opinions

… pour l'alimentation des nourrissons âgés de 6 mois ou plus et des enfants en bas âge. Application des RGI 1 et 6. Adoption : 2010 … 2. Préparation … mais convient également aux nourrissons âgés de 6 mois ou plus. Application des RGI 1 et 6. Adoption : 2010 …

Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9028 > 9028.90

Classification opinions

… 1. Boîtier de compteur d'électricité en matières plastiques (dimensions en cm (longueur x largeur x hauteur) … à mesurer la quantité d’électricité consommée et d’un ou de plusieurs commutateurs servant à établir et interrompre le … et d’assurer leur résistance aux agents chimiques. Application des RGI 1 (Note 2 b) du Chapitre 90) et 6. …

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