… avec cette même matière . Les tissus de l'espèce sont classés dans la présente position quel qu'en soit le poids … à l’œil nu (abstraction faite de la couleur) restent classés dans leurs positions respectives (Chapitres 50 à 55, … rendues imperméables par imprégnation). Restent également classés dans les Chapitres 50 à 55, 58 ou 60 les tissus …
… de batterie pour remplacer les carillons de forme classique et qui, se présentant sous la forme d'un petit … choc de marteaux mécaniques actionnés par les touches d'un clavier. 9) Les cloches et jeux de cloches , ainsi que les carillons à tubes …
… munis d'un verre ou d'un dos ou support. Sont également classées dans cette position les images, gravures et … essentiel; dans le cas contraire, ces articles sont classés dans le n ° 49.11 . Sont également exclus les … encadrés, pour déterminer si un article encadré est à classer comme un ensemble ou si le cadre est à classer …
… associés à d'autres matières. (En ce qui concerne le classement des plaques, feuilles, etc., combinées à d'autres … plaques, feuilles, pellicules, bandes et lames s'applique exclusivement aux plaques, feuilles, pellicules, bandes et … d'articles prêts à l'usage). Sont en revanche généralement classés comme articles des n°s 39.18 , 39.19 ou 39.22 à …
… 6210.50 ‑ Autres vêtements pour femmes ou fillettes A l'exclusion des vêtements pour bébés du n ° 62.09 , la … 59.06 ou 59.07, sans distinction quant au sexe. Parmi les articles de cette position on peut citer : les imperméables, … du présent Chapitre, à l'exclusion du n ° 62.09 , sont à classer dans la présente position (voir la Note 6 du présent …
… BERYLLIUM La métallurgie du béryllium utilise à peu près exclusivement le béryl, silicate double de béryllium et … On l'utilise aussi comme élément constitutif des réacteurs nucléaires, dans l'industrie aéronautique, spatiale et … de chrome est telle que la plupart d'entre eux sont classés dans d'autres Chapitres, conformément aux …
… Bois lamellé-collé (BLC) 4418.82 - - Bois lamellé croisé (CLT ou X-lam) 4418.83 - - Poutres en I 4418.89 - - Autres … et sont principalement utilisés dans la fabrication des cloisons ou de certains meubles. La présente position … fond, même si ces articles sont conçus pour être fixés (cloués, etc.) ou suspendus au plafond ou aux murs ( n ° …
… n'aient pas pour effet de leur conférer le caractère d'articles ou d'ouvrages repris ailleurs. Restent également … ailettes ont été rapportées, par soudage, par exemple, sont exclus ( n° 74.19 généralement). Les barres et baguettes … Celles qui ont reçu une ouvraison plus poussée restent classées dans la présente position à la condition que cette …
… textiles La présente position comprend essentiellement des articles de forme carrée (ou très approximativement carrée), … et, par application de la Note 8 du présent Chapitre, les articles du n° 62.14 du type foulards (carrés). Ces derniers … ou articles assimilés (foulards ou carrés) non finis . Sont exclus de cette position : a) Les mouchoirs en papier, en …
… du caramel ou d'autres colorants organiques (voir également l'exclusion a) ci‑après). * * * Les vinaigres et succédanés … d'exclusion 1 d) du Chapitre 22 et restent en conséquence classées dans la présente position les solutions de l'espèce …
WCO Trade Tools fournit les informations essentielles pour soutenir votre activité commerciale.
