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Section III > Chapitre 15 > Position 1518

Section XIII > Chapitre 70 > Position 7003

Explanatory notes

… opacifiés parfois jusqu'à opacité complète. A cette classe appartiennent notamment les verres opaques, dont l'aspect rappelle celui du marbre, de l'albâtre ou de la porcelaine. …

Section XVI > Chapitre 84 > Position 8452

Explanatory notes

… dans le n°  84.40 et les métiers de bonneterie-couseurs de nappes de fibres ainsi que les autres machines et métiers de … dont l'un est introduit par l'aiguille à travers le support (tissu, papier, etc.), cependant que l'autre est lié au premier, sous le support, par le jeu d'une navette mobile. Les machines à …

Section VI > Chapitre 29 > Position 2907

Section II > Chapitre 13 > Position 1301

Explanatory notes

… sur certains arbres des pays tropicaux, d'un insecte appartenant à la même famille que la cochenille et le … suivantes : A)   La laque en bâtons ( stick lac ), ainsi appelée parce qu'elle est souvent adhérente aux branches ou … de sa matière colorante). C)   La laque en écailles , appelée aussi laque en feuilles, en plaques ou en tables ( …

Section XI > Chapitre 59 > Position 5911

Explanatory notes

… désignent comme étant des types utilisés dans des machines, appareils, installations ou instruments ou comme outils ou … exclus d'autres positions et qui relèvent du n° 59.11 par application d'une disposition spécifique de la Nomenclature … CARREE OU RECTANGULAIRE POUR USAGES TECHNIQUES Ces produits échappent aux autres positions de la Section XI, à moins …

Section VI > Chapitre 28 > Position 2834

Explanatory notes

… A.- NITRITES Sont compris ici, sous réserve des exclusions rappelées dans l'introduction du présent Sous‑Chapitre, les … l'acide nitrique (HNO 3 ) du n° 28.08 , sous les exceptions rappelées dans l'introduction du présent Sous‑Chapitre et à …

Section XVI > Chapitre 85 > Position 8549

Section VI

Section V > Chapitre 25 > Position 2530

Explanatory notes

… ‑ notamment à des fins de présentation et en vue d'en faire apparaître la qualité ‑ un premier nettoyage, suivi d'un …