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Système harmonisé
Section XIII > Chapitre 70 > Position 7017 > 7017.20
… En autre verre d'un coefficient de dilatation linéaire n'excédant pas 5 x 10-6 par Kelvin entre …
Section VI > Chapitre 38 > Position 3825 > 3825.50
… Déchets de solutions (liqueurs) décapantes pour métaux, de liquides …
Section XIII > Chapitre 70 > Position 7002 > 7002.3 > 7002.32
… En autre verre d'un coefficient de dilatation linéaire n'excédant pas 5 x 10-6 par Kelvin entre …
Section VI > Chapitre 29 > Position 2911 > 2911.00
… Acétals et hémi-acétals, même contenant d'autres fonctions oxygénées, et leurs dérivés halogénés, sulfonés, …
Section XVII > Chapitre 87 > Position 8701 > 8701.2 > 8701.23
… Equipés à la fois, pour la propulsion, d’un moteur à piston à allumage par étincelles …
Section XVII > Chapitre 87 > Position 8702 > 8702.30
… Equipés à la fois, pour la propulsion, d'un moteur à piston à allumage par étincelles …
Section XX > Chapitre 94
Explanatory notes
… et fournitures d'emploi général, au sens de la Note 2 de la Section XV, en métaux communs (Section XV), les articles … constituant des parties spécifiques d'appareils pour la production du froid du n° 84.18; les meubles spécialement … les tables pour jeux de prestidigitation et les articles de décoration (à l’exclusion des guirlandes électriques), tels …Legal note
… et fournitures d'emploi général, au sens de la Note 2 de la Section XV, en métaux communs (Section XV), les articles … constituant des parties spécifiques d'appareils pour la production du froid du n° 84.18; les meubles spécialement … les tables pour jeux de prestidigitation et les articles de décoration (à l’exclusion des guirlandes électriques), tels …Section XV > Chapitre 72 > Position 7214
… laminées ou filées à chaud ainsi que celles ayant subi une torsion après laminage. …