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Section XVI > Chapitre 85 > Position 8506

Explanatory notes

… principale d'une pile électrique est de ne pas pouvoir être facilement ou efficacement rechargée. Les piles se prêtent à … des sonneries, installations téléphoniques, appareils pour faciliter l'audition aux sourds, appareils photographiques, … gels (substances épaississantes telles que l'agar-agar, la farine, par exemple) se présente à l'état pâteux.  …

Section IV > Chapitre 22 > Position 2208

Explanatory notes

… fermentés; ces eaux‑de‑vie se caractérisent par le fait qu'elles conservent un bouquet ou arôme particulier dû … obtenue avec de l’anis vert et de la badiane, le curaçao , fabriqué avec de l’écorce d’orange amère; le kummel , … composés de fer. 17)  Les boissons ayant l'aspect du vin et fabriquées en mélangeant des eaux‑de‑vie distillées avec du …

Section XVI > Chapitre 84 > Position 8426

Explanatory notes

… AUTOPROPULSES ET AUTRES APPAREILS MOBILES Exception faite de certains types particuliers mentionnés ci‑après, … ou elles n'effectuent, en cet état, que des déplacements de faible amplitude jouant un rôle auxiliaire par rapport à la … grande longueur, avec généralement une avancée en porte‑à‑faux, articulée ou non, au‑dessus des bassins du port ou de …

Section XVI > Chapitre 85 > Position 8518

Explanatory notes

… sonores en impulsions ou oscillations électriques, de façon à en permettre la transmission, la diffusion ou le … électrodynamiques . Les premiers sont caractérisés par le fait que la bobine parcourue par les impulsions électriques … appliqué contre la gorge et d'écouteurs qu'on adapte de façon permanente aux oreilles, les combinés de postes …

Section XXI > Chapitre 97 > Position 9705

Explanatory notes

… souvent qu’une valeur intrinsèque assez réduite, tirent en fait leur intérêt de leur rareté, de leur groupement ou de … 3)   Les articles présentant un intérêt historique fabriqués par l’homme;, se rapportant à des événements … pour collections relèvent du n° 49.07 . * *    * Les objets fabriqués à des fins commerciales en vue de commémorer, de …

Section VI > Chapitre 29 > Position 2907

Explanatory notes

… photographiques, comme anti-oxydant (notamment dans la fabrication du caoutchouc), etc. 3)    … en aiguilles ou tablettes, incolores, bril­lantes, d'une faible odeur de phénol. Utilisé pour préparer des produits … cristalline blanche, légère, brillante, inodore, brunissant facilement à l'air ou à la lumière. Il sert à préparer des …

Section X > Chapitre 48 > Position 4802

Explanatory notes

… dont tous les bords présentent des dentelures venues de fabrication, relèvent de la présente position. Les papiers … satinage, lustrage, glaçage, polissage, etc. ou bien un faux filigranage ou un surfaçage, une coloration ou un …

Section IX > Chapitre 44 > Position 4412

Explanatory notes

… aulne ( Alnus spp. ), frêne ( Fraxinus spp. ), hêtre ( Fagus spp. ), bouleau ( Betula spp. ), cerisier ( Prunus … sont recouverts d’une fine feuille de placage en bois de façon à imiter un panneau assemblé pour revêtement de sol. …

Section VI > Chapitre 38 > Position 3807

Explanatory notes

… n°s 32.14 ou 34.04 ). f)    Les lessives résiduaires de la fabrication des pâtes de cellulose ( n° 38.04 ). g)    Les …

Section XX > Chapitre 95 > Position 9506

Explanatory notes

… qui font circuler de l’eau pour le loisir, pour déplacer ou faciliter le déplacement d'un utilisateur le long d'un …