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Système harmonisé
Section XX > Chapitre 96 > Position 9603 > 9603.40
… Brosses et pinceaux à peindre, à badigeonner, à vernir ou similaires (autres que les pinceaux du n° 9603.30); tampons …
Section XVI > Chapitre 84 > Position 8486
… des lingots, des plaquettes ou des dispositifs à semi-conducteur, des circuits intégrés électroniques ou des …
Explanatory notes
… des lingots, des plaquettes ou des dispositifs à semi-conducteur, des circuits intégrés électroniques ou des … appareils de mesure, de contrôle, d’inspection, d’analyse chimique, etc. ( Chapitre 90 ). A.- MACHINES ET APPAREILS … créer du plasma gazeux qui enlève les matériaux en couches minces des plaquettes à semi-conducteur. c) Les fraiseuses …Section X > Chapitre 49 > Position 4907
… chèques; titres d'actions ou d'obligations et titres similaires. …
Explanatory notes
… chèques; titres d'actions ou d'obligations et titres similaires. Les articles de la présente position, qui sont édités par une autorité déterminée (et généralement appelés à être complétés et … actes légaux, documents et contrats de commerce, factures, permis de circulation de véhicules, etc., et parfois même …Section XI > Chapitre 63 > Position 6308
… de table ou de serviettes brodées, ou d'articles textiles similaires, en emballages pour la vente au détail. …
Explanatory notes
… de table ou de serviettes brodées, ou d'articles textiles similaires, en emballages pour la vente au détail. Les … doivent conserver malgré tout leur caractère de matière première par rapport aux travaux à exécuter et ne jamais …Section XV > Chapitre 73 > Position 7323 > 7323.10
… de fer ou d'acier; éponges, torchons, gants et articles similaires pour le récurage, le polissage ou usages analogues …
Section XV > Chapitre 83 > Position 8303 > 8303.00
… chambres fortes, coffres et cassettes de sûreté et articles similaires, en métaux communs …
Section XVI > Chapitre 84 > Position 8416 > 8416.30
… mécaniques pour l'évacuation des cendres et dispositifs similaires …
Section VI > Chapitre 29 > Position 2922 > 2922.4
… Amino-acides, autres que ceux contenant plus d'une sorte de …
Section V > Chapitre 27 > Position 2706 > 2706.00
… de houille, de lignite ou de tourbe et autres goudrons minéraux, même déshydratés ou étêtés, y compris les goudrons …
Section I > Chapitre 3 > Position 0304 > 0304.9 > 0304.95
… Poissons des familles Bregmacerotidae, Euclichthyidae, Gadidae, …