Système harmonisé
Section XI > Chapitre 59 > Position 5903
… Tissus imprégnés, enduits ou recouverts de matière plastique ou stratifiés …
Explanatory notes
… 59.03 ‑ Tissus imprégnés, enduits ou recouverts de matière plastique ou stratifiés … ‑ Avec du polyuréthanne 5903.90 ‑ Autres La présente position se rapporte aux tissus imprégnés, enduits ou … l'espèce sont classés dans la présente position quel qu'en soit le poids au m 2 et quelle que soit la nature de la …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8476
… Machines automatiques de vente de produits (timbres-poste, cigarettes, denrées alimentaires, …
Explanatory notes
… 84.76 - Machines automatiques de vente de produits (timbres poste, cigarettes, denrées alimentaires, … de vente de boissons : 8476.21 - - Comportant un dispositif de chauffage ou de réfrigération 8476.29 - - … lorsque, par une fente aménagée à cet effet, on y introduit une ou plusieurs pièces de monnaie ou jetons ou …Section XV > Chapitre 72 > Position 7210
… Produits laminés plats, en fer ou en aciers non alliés, …
Explanatory notes
… 72.10 ‑ Produits laminés plats, en fer ou en aciers non alliés, … revêtus de matières plastiques 7210.90 - Autres La présente position englobe le même type de produits que ceux repris … comme plaqués ou revêtus, les produits ayant subi l'un des traitements repris dans la partie C 2), points d) 4°), d) …Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9023
… conçus pour la démonstration (dans l'enseignement ou les expositions, par exemple), non susceptibles d'autres emplois. …
Explanatory notes
… conçus pour la démonstration (dans l'enseignement ou les expositions, par exemple), non susceptibles d'autres emplois. … humaine ou animale (même articulés ou pourvus d'un dispositif d'éclairage électrique), les modèles de corps …Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9010
… non dénommés ni compris ailleurs dans le présent Chapitre; négatoscopes; écrans pour projections. …
Explanatory notes
… non dénommés ni compris ailleurs dans le présent Chapitre; négatoscopes; écrans pour projections. 9010.10 ‑ … pour le développement des films , lesquelles peuvent être faites en métal, en matières plastiques, en grès cérame, …Section IV > Chapitre 20 > Position 2004
… vinaigre ou à l'acide acétique, congelés, autres que les produits du n° 20.06. …
Explanatory notes
… vinaigre ou à l'acide acétique, congelés, autres que les produits du n° 20.06. 2004.10 ‑ Pommes de terre 2004.90 ‑ … et mélanges de légumes Les légumes congelés de la présente position sont ceux qui relèvent du n ° 20.05 lorsqu'ils ne … congelé est défini dans les Considérations générales du Chapitre 7. Parmi les produits de l'espèce fréquemment …Section VI > Chapitre 31 > Position 3102 > 3102.2
… sels doubles et mélanges de sulfate d'ammonium et de nitrate d'ammonium …
Section XVI > Chapitre 84 > Position 8441 > 8441.30
… Machines pour la fabrication de boîtes, caisses, tubes, tambours ou contenants similaires, …
Section XVI > Chapitre 85 > Position 8548 > 8548.00
… non dénommées ni comprises ailleurs dans le présent Chapitre …
Section V > Chapitre 25 > Position 2503 > 2503.00
… de toute espèce, à l'exclusion du soufre sublimé, du soufre précipité et du soufre colloïdal …