WCO Trade Tools fournit les informations essentielles pour soutenir votre activité commerciale.
Système harmonisé
Section XIII > Chapitre 70 > Position 7016
… Pavés, dalles, briques, carreaux, tuiles et autres articles, en verre pressé ou …
Explanatory notes
… 70.16 - Pavés, dalles, briques, carreaux, tuiles et autres articles, en verre pressé ou … avec le béton, au dallage des parois extérieures de caves, sous-sols, galeries souterraines, etc. Ces articles … de rampes. Ils peuvent être travaillés sur les bords, cannelés (c'est le cas, en particulier, des briques et …Section VI > Chapitre 38 > Position 3809
… et préparations (parements préparés et préparations pour le mordançage, par exemple), des types utilisés dans …
Explanatory notes
… de finissage des fils textiles, tissus, feutres, papiers, cartons, cuirs ou matières analogues, non dénommés ni … (lichens ou alginates, etc.), de gélatine, de caséine, de gommes végétales (gomme adragante, etc.) ou de …Section XVI > Chapitre 85 > Position 8516
… électriques; appareils électriques pour le chauffage des locaux, du sol ou pour usages similaires; appareils …
Explanatory notes
… 8516.71 - - Appareils pour la préparation du café ou du thé 8516.72 - - Grille‑pain 8516.79 - - Autres … à accumulation , à pression ou non, qui sont des réservoirs calorifugés contenant, placées généralement dans une gaine … de les suspendre au bord du récipient. Ils sont caractérisés par une gaine protectrice blindée …Section XV > Chapitre 76 > Position 7610
… colonnes, charpentes, toitures, portes et fenêtres et leurs cadres, chambranles et seuils, balustrades, par exemple), en …
Explanatory notes
… colonnes, charpentes, toitures, portes et fenêtres et leurs cadres, chambranles et seuils, balustrades , par exemple), … et seuils 7610.90 ‑ Autres Les dispositions de la Note explicative du n° 73.08 , relatives aux mêmes ouvrages en métaux ferreux, sont applicables mutatis mutandis aux articles de la présente …Section I > Chapitre 5 > Position 0508 > 0508.00
… préparés, mais non autrement travaillés; coquilles et carapaces de mollusques, de crustacés ou d'échinodermes et …
Section XI > Chapitre 53 > Position 5305 > 5305.00
… Coco, abaca (chanvre de Manille ou Musa textilis Nee), ramie et …
Section XVI > Chapitre 85 > Position 8536
… 1.000 volts; connecteurs pour fibres optiques, faisceaux ou câbles de fibres optiques. …
Explanatory notes
… 1.000 volts; connecteurs pour fibres optiques, faisceaux ou câbles de fibres optiques. 8536.10 ‑ Fusibles et … ou fermer le ou les circuits dans lesquels ils sont intercalés (interrupteurs et sectionneurs), ou encore à … que les interrupteurs de fin de course, les combinateurs à cames, les microrupteurs, les détecteurs de proximité. …Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9021
Explanatory notes
… des parties et accessoires 9021.50 ‑ Stimulateurs cardiaques, à l'exclusion des parties et accessoires 9021.90 … (y compris certaines ceintures antiptosiques) caractérisés : a) soit par la présence de pelotes, … Appartiennent aussi au présent groupe les béquilles et les cannes‑béquilles ( à l'exclusion des simples cannes pour …Section X > Chapitre 49 > Position 4907 > 4907.00
… Timbres-poste, timbres fiscaux et analogues, non oblitérés, ayant cours ou destinés …
Section X > Chapitre 49 > Position 4906 > 4906.00
… sur papier sensibilisé et copies obtenues au carbone des plans, dessins ou textes visés ci-dessus …