Système harmonisé
Section IV > Chapitre 22 > Position 2201
… non additionnées de sucre ou d'autres édulcorants ni aromatisées; glace et neige. …
Explanatory notes
… non additionnées de sucre ou d'autres édulcorants ni aromatisées; glace et neige. 2201.10 ‑ Eaux minérales et … avoir été épurées par des procédés physiques ou chimiques, mais l'eau distillée et l'eau de conductibilité ou de même … les eaux additionnées de sucre ou d'autres édulcorants ou aromatisées ( n° 22.02 ). B) Les eaux minérales . Ces …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8473
… comme étant exclusivement ou principalement destinés aux machines ou appareils des n°s 84.70 à 84.72. …
Explanatory notes
… comme étant exclusivement ou principalement destinés aux machines ou appareils des n°s 84.70 à 84.72. - … Les pochoirs et les plaques métalliques, non estampées, mais reconnaissables comme telles, pour machines à imprimer …Section VI > Chapitre 32 > Position 3206 > 3206.4
… Autres matières colorantes et autres préparations …
Section VI > Chapitre 32 > Position 3212 > 3212.10
… Feuilles pour le marquage au fer …
Section VI > Chapitre 33 > Position 3304 > 3304.10
… Produits de maquillage pour les lèvres …
Section VI > Chapitre 33 > Position 3304 > 3304.20
… Produits de maquillage pour les yeux …
Section XIV > Chapitre 71 > Position 7117 > 7117.1 > 7117.11
… Boutons de manchettes et boutons similaires …
Section XIII > Chapitre 70 > Position 7019 > 7019.6 > 7019.61
… Tissus de stratifils (rovings) à maille fermée …
Section XIII > Chapitre 68 > Position 6804 > 6804.2 > 6804.21
… En diamant naturel ou synthétique, aggloméré …
Section XIII > Chapitre 68 > Position 6804 > 6804.30
… Pierres à aiguiser ou à polir à la main …