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Section XVII

Explanatory notes

… il doit être classé dans la position qui correspond à son usage principal. 4.‑  Dans la présente Section :        a)   … fils) et les articles en graphite ou en autre carbone pour usages électriques même munis de leurs pièces de connexion, … balayeuses, par exemple ( n° 96.03 ). B)    Critère de l'usage exclusif ou principal .         1)   Parties et …

Legal note

… il doit être classé dans la position qui correspond à son usage principal. 4.‑  Dans la présente Section :        a)   …

Section II > Chapitre 7

Explanatory notes

… 1.‑  Le présent Chapitre ne comprend pas les produits fourragers du n° 12.14. 2.‑  Dans les n°s 07.09, 07.10, … Capsicum ou du genre Pimenta , les fenouils et des plantes potagères comme le persil, le cerfeuil, l'estragon, le … la semoule, de la poudre, des flocons, des granulés et des agglomérés sous forme de pellets, de pommes de terre …

Legal note

… Notes. 1.‑  Le présent Chapitre ne comprend pas les produits fourragers du n° 12.14. 2.‑  Dans les n°s 07.09, 07.10, … Capsicum ou du genre Pimenta , les fenouils et des plantes potagères comme le persil, le cerfeuil, l'estragon, le … la semoule, de la poudre, des flocons, des granulés et des agglomérés sous forme de pellets, de pommes de terre …

Section IV > Chapitre 19 > Position 1904 > 1904.90

Classification opinions

… présenté directement dans la boîte 1, sans autre forme d'emballage. La boîte 2 est placée au-dessus de la portion de … le plat doit être réchauffé au four à micro-ondes dans son emballage en carton. Le poids net total du plat est de 350 …

Section XVI > Chapitre 84 > Position 8477 > 8477.10

Classification opinions

… en polycarbonate sur lesquels il crée par un procédé de moulage une série de « creux » (ou petites dépressions) et … est pressée contre le plastique à l'aide d'un dispositif de serrage. Ceci reproduit une image inversée du schéma des empreintes (ou « creux ») et …

Section XVII > Chapitre 87 > Position 8708 > 8708.2 > 8708.22

Classification opinions

… à la plaque de verre, le circuit chauffant étant obtenu par frittage à haute température. Un connecteur électrique est … des RGI 1 et 6. Adoption : 2018 … 3. Verre automobile avec baguette en caoutchouc , de dimensions et d’un format … pour véhicules automobiles. La baguette, obtenue par moulage par injection, est d’une rigidité comprise entre 60 …

Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9032 > 9032.8 > 9032.89

Classification opinions

… de contrôle ; •    un circuit de puissance (appelé aussi étage de puissance) ; •    une interface de dialogue ;  •   …

Section XIV > Chapitre 71 > Position 7116 > 7116.20

Section XVI > Chapitre 85 > Position 8517 > 8517.1 > 8517.13

Classification opinions

… des photos classiques, mais aussi d’une application de scannage préinstallée. Elle peut servir à passer des appels … Android et à communiquer avec le serveur après le scannage d’une balise RFID/d’un code-barres. Le scannage peut également se faire sans la poignée, mais …

Section XVI > Chapitre 84 > Position 8415 > 8415.90

Classification opinions

… séparés de type compresseur, pour refroidissement et chauffage, comportant un compresseur, un serpentin … les intervalles de température suivants dans les locaux de stockage, les couloirs ou les salles des machines : 1 à 3 … pour l’entrée et la sortie du fluide moteur; ● système de drainage des condensats; ● système de blocs de chauffage …

Section VI > Chapitre 37 > Position 3701 > 3701.9 > 3701.99

Classification opinions

… circuits électriques par impression puis gravure au moyen d'agents chimiques. Adoption : 1963 …

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