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Section XVI > Chapitre 85 > Position 8539

Section XV > Chapitre 79

Explanatory notes

… (blende ou sphalérite) et, à un degré moindre, des minerais carbonatés et silicatés (smithsonite, calamine, etc.) (voir la Note explicative du n° 26.08). Le minerai est d'abord enrichi, puis transformé, par grillage ou calcination, … la corrosion. 2)    Les alliages zinc‑cuivre (alliages pour boutons et articles moulés). Voir les Notes 1 a) et b) de …

Section XIII > Chapitre 69 > Position 6905

Explanatory notes

… forme (plates, percées ou avec crochet, demi-rondes, à emboîtement, c'est-à-dire munies de nervures, de cannelures …   Les éléments de cheminée et conduits de fumée, tels que boisseaux, wagons, têtes de cheminées, mitres. 3)    Les … fleurons, balustrades, consoles, chapiteaux, poinçons, boules, garnitures diverses de faîtage, etc. 4)    D'autres …

Section IV > Chapitre 22 > Position 2203

Explanatory notes

… 22.03 ‑ Bières de malt. La bière est une boisson alcoolique qui s'obtient par la fermentation du moût … préparé avec du malt d'orge ou de froment, qu'on a fait bouillir en présence d'eau avec généralement du houblon. … ou fortes; elles se présentent ordinairement en fûts, en bouteilles ou en boîtes hermétiquement closes et peuvent …

Section XVI > Chapitre 84 > Position 8424

Explanatory notes

… soupapes, etc. Sont exclus de cette position : a)    Les bombes et grenades extinctrices, ainsi que les charges de … projeter, comportent un déclenchement à main (à gâchette, à bouton, etc.), qui commande le jet et un dispositif de … agricoles. Sont exclus de ce groupe : a)    Les simples boîtes, remplies de gaz ou de liquides insecticides sous …

Section XVI > Chapitre 85 > Position 8516

Explanatory notes

… et d’un crochet permettant de les suspendre au bord du récipient.        Ils sont caractérisés par une … (autres que solides) et gazeuses. Une poudre présentant de bonnes qualités diélectriques et thermiques, généralement de … 6)    Les appareils électriques pour la production d'eau bouillante . Les chaudières électriques pour le chauffage …

Section XII > Chapitre 66 > Position 6602

Explanatory notes

… cannes utilisées comme appui pour la marche, les bâtons de boy-scouts, les houlettes de bergers, les cannes pour … d'une poignée destinée à former un siège.         Les bois, bambous , rotins, simplement dégrossis ou arrondis, … les cannes peuvent comporter des poignées, pommeaux, bouts ou autres parties entièrement ou partiellement en …

Section VI > Chapitre 28 > Position 2824

Explanatory notes

… Oxyde de plomb (monoxyde de plomb) (litharge, massicot) (PbO). En oxydant, par chauffage à l'air, du plomb ou de la céruse (hydro‑carbonate de plomb), on obtient d'abord le protoxyde de plomb non fondu ou massicot sous la …

Section VII > Chapitre 39 > Position 3924

Explanatory notes

… et cuillères. B) Parmi les ustensiles de ménage : bols, cruches de cuisine, pots à confitures, à graisse, à salaisons, etc., pots à lait, boîtes de cuisine (à farine, à épices, etc.), entonnoirs, … les autres articles d'économie domestique, les cendriers, bouillottes, porte-boîtes d'allumettes, poubelles et …

Section XI > Chapitre 51 > Position 5103

Explanatory notes

… des étirages. 2)    Les déchets de filage, de retordage, de bobinage, de tissage, de tricotage , etc., tels que déchets … fils, amas de fils entremêlés, noeuds de fils ( filandres , boules de tisserands , etc.). 3)    D' autres déchets de … ( n° 51.05 ). f)     Les tontisses, noeuds et noppes (boutons) ( n° 56.01 ). …

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