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Système harmonisé
Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9016
… Balances sensibles à un poids de 5 cg ou moins, avec ou sans …
Explanatory notes
… 90.16 ‑ Balances sensibles à un poids de 5 cg ou moins, avec ou sans … en verre ou en matières plastiques afin d'être à l'abri de l'air et de la poussière; dans ce cas, elles sont actionnées …Section VI > Chapitre 29 > Position 2925
… Composés à fonction carboxyimide (y compris la saccharine et ses sels) ou à fonction imine. …
Explanatory notes
… 29.25 - Composés à fonction carboxyimide (y compris la saccharine et ses sels) ou à fonction imine. … IMIDES La formule schématique des imides est : (R=NH), dans laquelle R est un radical acide bivalent. 1) Saccharine ou …Section XII > Chapitre 64 > Position 6402
… semelles extérieures et dessus en caoutchouc ou en matière plastique. …
Explanatory notes
… semelles extérieures et dessus en caoutchouc ou en matière plastique - Chaussures de sport : 6402.12 - - … 6402.19 - - Autres 6402.20 - Chaussures avec dessus en lanières ou brides fixées à la semelle par des tétons …Section XI > Chapitre 50 > Position 5005
… Fils de déchets de soie, non conditionnés pour la vente au détail. …
Explanatory notes
… 50.05 ‑ Fils de déchets de soie, non conditionnés pour la vente au détail. La présente position couvre les fils de … de cette position les imitations de catgut préparées à l'aide de fils de soie, du n° 56.04 . …Section V > Chapitre 25 > Position 2525
… Mica, y compris le mica clivé en lamelles irrégulières (« splittings »); déchets de mica. …
Explanatory notes
… 25.25 - Mica, y compris le mica clivé en lamelles irrégulières (« splittings »); déchets de mica. …Section X > Chapitre 49 > Position 4902
… périodiques imprimés, même illustrés ou contenant de la publicité. …
Explanatory notes
… périodiques imprimés, même illustrés ou contenant de la publicité. 4902.10 - Paraissant au moins quatre fois par … étant daté (même avec la simple indication d'une période de l'année, printemps 1996 , par exemple), et généralement … le plus souvent des textes imprimés, peuvent aussi être largement illustrées ou même principalement constituées par …Section XV > Chapitre 76 > Position 7614
… Torons, câbles, tresses et similaires, en aluminium, non isolés pour l'électricité. …
Explanatory notes
… 76.14 ‑ Torons, câbles, tresses et similaires en aluminium , non isoles pour l'électricité. … sa légèreté et de son excellente conductibilité électrique, l'aluminium ‑ notamment à l'état d'alliage …Section IV > Chapitre 20 > Position 2002
… préparées ou conservées autrement qu'au vinaigre ou à l'acide acétique. …
Explanatory notes
… préparées ou conservées autrement qu'au vinaigre ou à l'acide acétique. 2002.10 ‑ Tomates, entières ou en morceaux 2002.90 ‑ Autres La présente position couvre les tomates, entières ou en …Section VI > Chapitre 37 > Position 3705
… Plaques et pellicules, photographiques, impressionnées et …
Explanatory notes
… 37.05 - Plaques et pellicules, photographiques, impressionnées et … sur support transparent (microfilms). Sont également classées ici les trames dégradées de contact sur pellicule, …Section VI > Chapitre 30 > Position 3002 > 3002.4 > 3002.42
… - Vaccins pour la médecine vétérinaire …