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Section XV > Chapitre 74 > Position 7403

Explanatory notes

… que définis aux Notes 1 a) et 1 b) du présent Chapitre, respectivement. Le cuivre affiné d'une teneur minimale en … de deux crochets par lesquels les feuilles de départ sont suspendues dans le bain électrolytique. Elles sont parfois … mètre, obtenus par un coulage de précision dans des moules spéciaux. 2)    Soit en produits de plus grande longueur …

Section X > Chapitre 48 > Position 4819

Explanatory notes

… dimensions utilisés généralement pour l'emballage, le transport, le stockage ou la vente des marchandises, qu'il … position couvre également les sacs en papier à usages spéciaux tels que les sacs pour aspirateurs à poussières, les sacs mis à la disposition des …

Section VI > Chapitre 32 > Position 3207

Explanatory notes

… chrome, de cobalt, etc.) ou de sels (tels que fluorures ou phosphates des métaux déjà indiqués) avec ou sans fondant ou autres matières, et résistant, sans altération, en atmosphère oxydante, à des températures élevées … baguettes ou tubes ( n° 70.02 ) et des petits grains sphériques réguliers (microsphères) pour le revêtement …

Section XVIII > Chapitre 92 > Position 9208

Explanatory notes

… boîtes à musique au sens de cette position. Les articles de l'espèce sont à classer dans la même position que celle qui … 5)    Les scies musicales , sorte de scie à lame en acier spécial, que l'on fait vibrer sous l'attaque d'un archet ou …

Section XX > Chapitre 95 > Position 9508

Explanatory notes

… d’autres positions de la Nomenclature. Sous réserve des dispositions de la Note 1 du présent Chapitre, les parties … 1)    Les montagnes russes. Elles utilisent un wagon spécialisé dans lequel le passager est attaché et retenu … transport, y compris les remorques, à l'exception de ceux spécialement conçus pour faire partie de l'attraction …

Section I > Chapitre 4 > Position 0407

Explanatory notes

… destinés à l’incubation : 0407.11 - ‑ De volailles de l'espèce Gallus domesticus 0407.19 - ‑ Autres               … ‑ Autres œufs frais : 0407.21 - ‑ De volailles de l'espèce Gallus domesticus 0407.29 - ‑ Autres 0407.90 ‑ …

Section XVI > Chapitre 84 > Position 8465

Explanatory notes

… machines à ruban à chariot ou à table et diverses machines spéciales telles que les scies à rubans multiples pour la … crayons ou des plaquettes pour crayons. 3)    Les machines spéciales à délarder ou à percer les traverses de chemins de …

Section XX > Chapitre 96 > Position 9601

Explanatory notes

… fraisage, tournage, etc. Toutefois, les articles de l’espèce qui sont reconnaissables comme constituant des … et des plaques de crosses pour armes qui sont reprises respectivement sous les n°s 92.09 et 93.05 . En revanche, … l)      Les articles du Chapitre 95 (jouets, jeux, engins sportifs, par exemple). m)   Les articles du n° 96.03 …

Section X > Chapitre 49 > Position 4907

Explanatory notes

… certaines marchandises comme preuve du prépaiement de taxes spéciales à ces produits. 3)   Les autres timbres , vendus … billets de banque qui constituent des collections ou des spécimens pour collections relèvent du n° 97 . 05 . E)    …

Section XV > Chapitre 73 > Position 7326

Explanatory notes

… lignes électriques (colliers, supports, consoles, etc.), dispositifs de suspension ou de fixation pour chaînes d'isolateurs … et autres dispositifs similaires reconnaissables comme spécialement conçus pour assembler les éléments tubulaires …