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Système harmonisé
Section X > Chapitre 48 > Position 4809
… papiers dits « autocopiants » et autres papiers pour duplication ou reports (y compris les papiers couchés, …
Explanatory notes
… papiers dits « autocopiants » et autres papiers pour duplication ou reports (y compris les papiers couchés, … description détaillée de ces papiers figure dans la Note explicative du n ° 48.16. Sont exclus de la présente …Section XIII > Chapitre 69 > Position 6902 > 6902.20
… Contenant en poids plus de 50 % d'alumine (Al2O3), de silice (SiO2) ou d'un mélange ou combinaison de ces produits …
Section XVI > Chapitre 85 > Position 8527 > 8527.2
… qu'avec une source d'énergie extérieure, du type utilisé dans les véhicules automobiles …
Section XVI > Chapitre 84 > Position 8462 > 8462.1
… compris les presses) à forger par matriçage ou à forgeage libre ou à estamper, moutons, marteaux-pilons et martinets …
Section IV > Chapitre 23 > Position 2305 > 2305.00
… Tourteaux et autres résidus solides, même broyés ou agglomérés sous forme de pellets, de …
Section I > Chapitre 3 > Position 0305 > 0305.5 > 0305.53
… Poissons des familles Bregmacerotidae, Euclichthyidae, Gadidae, Macrouridae, Melanonidae, …
Section XI > Chapitre 62 > Position 6208
… chemises de jour, combinaisons ou fonds de robes, jupons, slips, chemises de nuit, pyjamas, déshabillés, peignoirs de …
Explanatory notes
… chemises de jour, combinaisons ou fonds de robes, jupons, slips, chemises de nuit, pyjamas, déshabillés, peignoirs de … matières textiles La présente position groupe l'ensemble du linge de corps pour femmes ou fillettes (gilets de corps, … chemises de jour, combinaisons ou fonds de robes, jupons, slips et articles similaires), autre qu'en bonneterie. Elle …Section XV > Chapitre 74 > Position 7418
… torchons, gants et articles similaires pour le récurage, le polissage ou usages analogues, en cuivre. …
Explanatory notes
… torchons, gants et articles similaires pour le récurage, le polissage ou usages analogues, en cuivre. 7418.10 - Articles … ou de toilette et leurs parties Les dispositions des Notes explicatives des n°s 73.21, 73.23 et 73.24 sont applicables mutatis mutandis aux ouvrages de la présente …Section XV > Chapitre 76 > Position 7615
… torchons, gants et articles similaires pour le récurage, le polissage ou usages analogues, en aluminium. …
Explanatory notes
… torchons, gants et articles similaires pour le récurage, le polissage ou usages analogues, en aluminium. 7615.10 - … métaux ferreux visés aux n°s 73.23 et 73.24 (voir les Notes explicatives correspondantes) et en particulier aux ustensiles de cuisine et aux articles …Section I > Chapitre 5 > Position 0510
… même séchée; glandes et autres substances d'origine animale utilisées pour la préparation de produits pharmaceutiques, …