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Section X > Chapitre 48 > Position 4817

Explanatory notes

… cartes‑lettres sont constituées par une feuille de papier dont les bords ou les coins encollés (et parfois perforés) … l'enveloppe. Les cartes postales non illustrées visées ici doivent être revêtues de mentions imprimées concernant, par … de leur usage particulier (bords dentelés, tranches dorées, coins arrondis, initiales, noms, etc.), faute de …

Section I > Chapitre 4 > Position 0405

Explanatory notes

… rance, même en récipients hermétiquement fermés). Le beurre doit provenir exclusivement du lait et posséder une teneur … du chlorure de sodium, des sucres, de la gélatine, des amidons, des colorants alimentaires, des arômes, des … des matières autres que celles pro­venant du lait ou dont la teneur en matières grasses laitières est inférieure …

Section II > Chapitre 8 > Position 0813

Explanatory notes

… des graines, des parties ligneuses ou des morceaux d'endocarpe. B)   Mélanges de fruits séchés ou de fruits à … à coques appartenant à une même position). Elle couvre donc les mélanges de fruits séchés (à l'exclusion des fruits …

Section VI > Chapitre 31 > Position 3103

Explanatory notes

… descriptions ci-après  : 1)   Les superphosphates simples, doubles ou triples (phosphates solubles). Les … sulfurique sur les phosphates naturels ou sur la poudre d'os. Les superphosphates doubles ou triples sont obtenus en … fertilisant : les mélanges de superphosphates avec de la dolomie ou de superphosphates avec du borax, par exemple. Il …

Section XII > Chapitre 66 > Position 6601

Explanatory notes

… ou partiellement de métaux précieux ou de métaux plaqués ou doublés de métaux précieux, d’ivoire, de corne, d’os, d’ambre, d’écaille, de nacre, etc. et garnis … ou à un pied, par exemple).  Cette sous-position comprend donc les parasols pour sièges de repos, chevalets de …

Section VI > Chapitre 29 > Position 2919

Explanatory notes

… ou nitrique, au contraire, qui sont monobasiques, peuvent donner seulement des esters-neutres . 29.19  -            … 2919.90 - Autres L’acide phosphorique, tribasique, peut donner trois types d’esters phosphoriques, selon qu’on …

Section VI > Chapitre 32 > Position 3214 > 3214.10

Classification opinions

… des boites métalliques consistant en une dispersion aqueuse dont la composition est la suivante : caoutchouc … plastifiant, matières de charge, liants et antioxydants. Adoption : 1996 … 2. Mousse de polyuréthanne (mastic de … muraux, des tuiles, etc. Application des RGI 1 et 6. Adoption : 2009 …

Section XIII > Chapitre 69 > Position 6907 > 6907.2 > 6907.23

Classification opinions

… coefficient d'absorption d'eau. Application des RGI 1 et 6. Adoption : 2013 … 2. Brique de placage mince en céramique à … un élément structurel.  Le produit existe en deux tailles, dont les dimensions en mm (largeur x hauteur x longueur) … RGI 1 et 6. Voir également les Avis 6907.21/2 et 6907.22/2. Adoption : 2023 …

Section XVI > Chapitre 85 > Position 8528 > 8528.6 > 8528.69

Classification opinions

… par la sortie auxiliaire). Application de la RGI 3 c). Adoption : 1999 … 2. Projecteur utilisé dans l'industrie … Cet appareil permet de reproduire les images graphiques d'ordinateurs de fréquence très élevée. Application de la RGI 3 c). Adoption : 1999 …

Section XX > Chapitre 96 > Position 9611 > 9611.00

Classification opinions

… manière à former une étiquette et d'un levier de commande dont la manoeuvre entraîne simultanément l'impression de la … de bande ainsi imprimé et découpé sur l'article à marquer. Adoption : 1964 … 2. Appareils à imprimer à main, en métal … la bande après que celle-ci a été estampée. Adoption : 1964 …