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Section IV > Chapitre 23 > Position 2302

Explanatory notes

… ou d'autres traitements des céréales ou des légumineuses. 2302.10 ‑ De maïs 2302.30 ‑ De froment 2302.40 ‑ D'autres …

Section X > Chapitre 48 > Position 4804

Explanatory notes

… exclus et relèvent généralement des n ° s 48.07 , 48.08 , 48.10 ou 48.11 . …

Section VII > Chapitre 39 > Position 3904

Explanatory notes

… ou d'autres oléfines halogénées, sous formes primaires. 3904.10 - Poly(chlorure de vinyle), non mélangé à d'autres …

Section IX > Chapitre 44 > Position 4404

Explanatory notes

… similaires; bois en éclisses, lames, rubans et similaires. 4404.10 ‑ De conifères 4404.20 ‑ Autres que de conifères La …

Section XI > Chapitre 53 > Position 5302

Explanatory notes

… chanvre (y compris les déchets de fils et les effilochés). 5302.10 ‑ Chanvre brut ou roui 5302.90 ‑ Autres Le chanvre dont …

Section XX > Chapitre 96 > Position 9608

Explanatory notes

… de ces articles, à l'exclusion de celles du n° 96.09. 9608.10 ‑ Stylos et crayons à bille 9608.20 ‑ Stylos et …

Section VI > Chapitre 32 > Position 3202

Explanatory notes

… naturels; préparations enzymatiques pour le prétannage. 3202.10 - Produits tannants organiques synthétiques 3202.90 - …

Section VI > Chapitre 33 > Position 3304

Explanatory notes

… pour bronzer; préparations pour manucures ou pédicures. 3304.10 - Produits de maquillage pour les lèvres 3304.20 ‑ …

Section XV > Chapitre 74 > Position 7406

Explanatory notes

… 74.06 ‑ Poudres et paillettes de cuivre. 7406.10 ‑ Poudres à structure non lamellaire 7406.20 ‑ …

Section XV > Chapitre 76 > Position 7607

Explanatory notes

… pas 0,2 mm. Les dispositions de la Note explicative du n°  74.10 , relatives aux mêmes produits en cuivre, sont …

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