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Système harmonisé
Section II > Chapitre 9 > Position 0906
… Cannelle et fleurs de cannelier. …
Explanatory notes
… 09.06 ‑ Cannelle et fleurs de cannelier (+). - Non broyées ni … 0906.20 ‑ Broyées ou pulvérisées La cannelle est l'écorce intérieure de jeunes branches de certains arbres de la famille des Laurus . L a cannelle du type Sri-Lanka (Ceylan), du type …Section V > Chapitre 26 > Position 2617
… Autres minerais et leurs concentrés. …
Explanatory notes
… 26.17 ‑ Autres minerais et leurs concentrés. 2617.10 ‑ Minerais d'antimoine et leurs … a) La cervantite, oxyde d'antimoine . b) La kermésite, oxysulfure d'antimoine. c) La sénarmontite, oxyde …Section II > Chapitre 12
… divers; plantes industrielles ou médicinales; pailles et fourrages …
Explanatory notes
… divers; plantes industrielles ou médicinales; pailles et fourrages Notes. 1.‑ Les noix et amandes de palmiste, les … déshuilées puis entièrement ou partiellement rehuilées avec leurs huiles initiales. En sont, par contre, exclus les … à 23.06. 3.‑ Les graines de betteraves, les graines pour prairies, les graines de fleurs ornementales, les …Legal note
… déshuilées puis entièrement ou partiellement rehuilées avec leurs huiles initiales. En sont, par contre, exclus les … à 23.06. 3.‑ Les graines de betteraves, les graines pour prairies, les graines de fleurs ornementales, les graines potagères, les graines …Section XII > Chapitre 67
… Plumes et duvet apprêtés et articles en plumes ou en duvet; fleurs artificielles; ouvrages en cheveux …
Explanatory notes
… Plumes et duvet apprêtés et articles en plumes ou en duvet; fleurs artificielles; ouvrages en cheveux Notes. 1.- Le … broderie ou autres tissus (Section XI); c) les chaussures (Chapitre 64); d) les coiffures et les résilles et filets à cheveux (Chapitre 65); …Legal note
… broderie ou autres tissus (Section XI); c) les chaussures (Chapitre 64); d) les coiffures et les résilles et filets à cheveux (Chapitre 65); … garnitures ou la matière de rembourrage; c) les fleurs, feuillages et leurs parties et articles …Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9029 > 9029.20
Classification opinions
… 1. Appareil producteur de lumière-éclair pour le contrôle stroboscopique de l'avance à l'allumage des moteurs à explosion, comportant : 1°) un relais adaptant …Section VI > Chapitre 29 > Position 2936 > 2936.2 > 2936.29
… Autres vitamines et leurs dérivés …
Classification opinions
… avec un groupe carboxyle (COOH) en position 3- (voir la structure chimique ci-dessous). Application des RGI 1 et 6. … peuvent être convertis l'un en l'autre (voir la structure chimique ci-dessous). Application des RGI 1 et 6. … dans une matrice de dextrine. Le produit est utilisé pour l'alimentation animale, en prémélange ou aliments …Section VII > Chapitre 39 > Position 3916 > 3916.20
… En polymères du chlorure de vinyle …
Classification opinions
… 1. Profilés tubulaires en poly(chlorure de vinyle), comportant notamment une feuillure et une lamelle d'étanchéité, renforcés à l'intérieur par une armature formée d'un tube en acier (des types utilisés comme …Section XX > Chapitre 95 > Position 9508 > 9508.2 > 9508.24
Classification opinions
… mouvements associés à la projection d'un film, commandé par ordinateur et comprenant : un système informatisé de commande et de contrôle des mouvements; une plate-forme sur laquelle sont fixés à demeure des sièges mobiles, selon une configuration variable …Section XVI > Chapitre 85 > Position 8532
Explanatory notes
… ou ajustables (+) . 8532.10 ‑ Condensateurs fixes conçus pour les réseaux électriques de 50/60 Hz et capables d'absorber une puissance réactive égale ou supérieure à 0,5 kvar (condensateurs de puissance) … condensateurs électriques consistent, en principe, en deux surfaces conductrices, dites armatures , séparées par une …Section XI > Chapitre 57 > Position 5702 > 5702.50
… Autres, sans velours, non confectionnés …