… primaires ou en plaques, feuilles ou bandes. Appartient également à la présente position le caoutchouc synthétique … s'applique non seulement aux produits du n ° 40.02, mais également à ceux visés dans la Note 1. En conséquence, … caoutchouc figure dans la Nomenclature, ce terme s'entend également du caoutchouc synthétique tel qu'il est défini …
… et les graisses. Les vitamines et les sels minéraux jouent également un rôle dans l'alimentation. Il en est de même … ou contribuer au bon état général et au bien-être, sont également exclus de la présente position ( n° 21.06 ). En … l’absorption). Outre les aliments et les boissons, sont également exclus de la présente position : a) Les …
… A GAZ Ce groupe comprend les turbomoteurs. Il comprend également les moteurs à turbine à gaz industriels qui sont, … et dans l’industrie pétrochimique. Ce groupe comprend également les autres turbines à gaz sans chambre de … (voir les Considérations générales de la Section), sont également comprises ici les parties des engins et moteurs de …
… à la matière colorante azoïque insoluble. Ces mélanges sont également classés dans la présente position. Toutefois, ne … des cuirs ou peaux, des papiers ou du bois. Elles servent également pour la préparation de laques colorantes du … avec un produit de cette position ( nº 30.02 ). Sont également exclus les réactifs de diagnostic conçus pour être …
… communément sur les machines à imprimer du n° 84.43 ; sont également compris ici les pierres lithographiques, les … etc., des cartes de visites, etc. Ce groupe couvre également, même s’ils ne sont pas encore gravés ou revêtus … (voir les Considérations générales de la Section), sont également comprises ici les parties des machines, appareils …
… , généralement par branchement sur une conduite d'eau ou d'égout, et constitués par de la céramique rendue … Outre les articles spécifiés au libellé, elle englobe également les fontaines-lavabos. Les réservoirs de chasse en …
… en matière plastique présentés avec leurs lames. On y range également les rasoirs mécaniques actionnés à la main , … les feuillards dans lesquels est déjà tracée, à intervalles réguliers, la forme des lames, celles‑ci se détachant sous une légère pression. Sont exclus de cette position : a) Les …
… les couches pour adultes souffrant d’incontinence et les protège-slips, en toutes matières. En règle générale, les articles de la présente position sont … ajustée au corps humain. La présente position comprend également les articles traditionnels similaires constitués …
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