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Section VII > Chapitre 39 > Position 3912 > 3912.90

Classification opinions

… se présentant sous la forme d'une poudre blanche à structure microcristalline, obtenu par hydrolyse acide de …

Section VI > Chapitre 38 > Position 3820 > 3820.00

Classification opinions

… de méthyléthylcétone, de matière colorante et, en fonction de la formule, de monoéthylène glycol. Il est …

Section XVI > Chapitre 85 > Position 8539 > 8539.3 > 8539.39

Classification opinions

… / 1.000 K / 12.000 K Application des RGI 1 (Note 2 a) de la Section XVI) et 6 . Adoption : 2023 …

Section XV > Chapitre 72 > Position 7208 > 7208.90

Classification opinions

… 1. Plaques planes de forme ronde, hexagonale ou octogonale obtenues par estampage dans des tôles d'acier …

Section IX > Chapitre 44 > Position 4404 > 4404.10

Classification opinions

… 1. Poteaux en bois appointés présentant des profils (sections transversales) ronds ou demi-ronds, destinés à être …

Section XI > Chapitre 63 > Position 6304 > 6304.9 > 6304.91

Classification opinions

… 1. Couvre-siège de protection pour véhicules automobiles, en étoffe de …

Section IV > Chapitre 17 > Position 1701 > 1701.9 > 1701.99

Classification opinions

… pharmaceutiques comme supports pour les substances actives. Application des RGI 1, 3 (b) et 6. Adoption : 2025 …

Section VI > Chapitre 32 > Position 3215 > 3215.1 > 3215.11

Classification opinions

… à cylindres de type classique, de papier transfert, les caractères ou les dessins ainsi obtenus étant ensuite …

Section VI > Chapitre 32 > Position 3215 > 3215.1 > 3215.19

Classification opinions

… à cylindres de type classique, de papier transfert, les caractères ou les dessins ainsi obtenus étant ensuite …

Section XVI > Chapitre 84 > Position 8442 > 8442.30

Classification opinions

… sensibilisée, la forme complète d'un document à filets (facture, feuille de salaire, etc.) renfermant …