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Système harmonisé
Section XX > Chapitre 96 > Position 9601
… corne, bois d'animaux, corail, nacre et autres matières animales à tailler, travaillés, et ouvrages en ces matières …
Explanatory notes
… corne, bois d'animaux, corail, nacre et autres matières animales à tailler, travaillés, et ouvrages en ces matières … par taillage ou débitage. La plupart peuvent également être moulées. Sont considérées comme travaillées …Section XV > Chapitre 73 > Position 7314
… Toiles métalliques (y compris les toiles continues ou sans fin), …
Explanatory notes
… 73.14 ‑ Toiles métalliques (y compris les toiles continues ou sans fin), … dont la plus grande dimension de la coupe transversale est égale ou supérieure à 3 mm et dont les mailles ont une … - - Autres 7314.50 - Tôles et bandes déployées A.‑ TOILES METALLIQUES (Y COMPRIS LES TOILES CONTINUES OU SANS FIN), …Section IV > Chapitre 19 > Position 1902
… Pâtes alimentaires, même cuites ou farcies (de viande ou d'autres …
Explanatory notes
… 19.02 ‑ Pâtes alimentaires, même cuites ou farcies (de viande ou d'autres … pétries de façon à obtenir une pâte dans laquelle peuvent également être incorporés d'autres ingrédients (par exemple, … d'huile peut être ajoutée. Ces diverses formes donnent généralement leur nom aux produits finis (par exemple, …Section V > Chapitre 25 > Position 2528
… Borates naturels et leurs concentrés (même calcinés), à l'exclusion des borates extraits des saumures …
Explanatory notes
… 25.28 - Borates naturels et leurs concentrés (même calcinés), à l'exclusion des borates extraits des saumures … naturelles issues du sol de certaines régions ( soffioni d'Italie), ou des eaux captées dans les nappes souterraines … de cette position on peut citer : 1) La kernite , le tinkal , borates de sodium, appelés également borax naturels …Section VII > Chapitre 39 > Position 3916
Explanatory notes
… sont obtenus en grande longueur en une seule opération (généralement l'extrusion) et présentent, d'une extrémité à … du n° 39.17 (voir la Note 8 du présent Chapitre). Sont également compris dans la position les produits qui ont été … combinées à d'autres matières, voir les Considérations générales du présent Chapitre. …Section IV > Chapitre 17 > Position 1702 > 1702.1 > 1702.11
… poids 99 % ou plus de lactose, exprimé en lactose anhydre calculé sur matière sèche …