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Système harmonisé
Section XV > Chapitre 74 > Position 7410
… Feuilles et bandes minces en cuivre (même imprimées ou …
Explanatory notes
… 74.10 ‑ Feuilles et bandes minces en cuivre (même imprimées ou … Sans support : 7410.11 ‑ ‑ En cuivre affiné 7410.12 ‑ ‑ En alliages de cuivre ‑ Sur support : 7410.21 ‑ ‑ … sont obtenues par laminage, battage ou électrolyse. Elles se présentent sous forme de feuilles très minces, …Section XVII > Chapitre 88 > Position 8802
… sans pilote du n° 88.06; véhicules spatiaux (y compris les satellites) et leurs véhicules lanceurs et véhicules …
Explanatory notes
… sans pilote du n° 88.06; véhicules spatiaux (y compris les satellites) et leurs véhicules lanceurs et véhicules … 15.000 kg 8802.60 - Véhicules spatiaux (y compris les satellites) et leurs véhicules lanceurs et véhicules … dans l'espace situé au‑delà de l'atmosphère terrestre (satellites pour les télécommunications ou la météorologie, …Section VI > Chapitre 29 > Position 2936
… Provitamines et vitamines, naturelles ou reproduites par synthèse (y compris les …
Explanatory notes
… fonctionnel et l'harmonieux développement de leur vie. Elles ont principalement une action physiologique. De leurs … concernée et qui présentent les caractéristiques essentielles du composé parent, y compris sa structure de base. 29.36 - Provitamines et vitamines, naturelles ou reproduites par synthèse (y compris les …Section IX > Chapitre 44 > Position 4415
… Caisses, caissettes, cageots, cylindres et emballages similaires, en bois; tambours (tourets) pour …
Explanatory notes
… 44.15 - Caisses, caissettes, cageots, cylindres et emballages similaires, en bois; tambours (tourets) pour … Les caisses et caissettes à panneaux pleins utilisées pour l'emballage et le transport de marchandises diverses. 2) …Section II > Chapitre 11 > Position 1104
… Grains de céréales autrement travaillés (mondés, aplatis, en flocons, perlés, tranchés ou …
Explanatory notes
… 11.04 ‑ Grains de céréales autrement travaillés (mondés, aplatis, en flocons, perlés, tranchés ou … 11.02 ), des gruaux, semoules et agglomérés sous forme de pellets ( n° 11.03 ) et des résidus ( n° 23.02 ). En ce qui … produits similaires. 2) L' avoine , le sarrasin et le millet dont l'enveloppe a été ôtée, mais non le péricarpe. …Section XV > Chapitre 72 > Position 7204 > 7204.4 > 7204.41
… Tournures, frisons, copeaux, meulures, sciures, limailles et chutes d'estampage ou de découpage, même en …
Section XI > Chapitre 58 > Position 5806 > 5806.10
… Rubanerie de velours, de peluches, de tissus de chenille ou de tissus bouclés du genre éponge …
Section XVI > Chapitre 85 > Position 8548 > 8548.00
… de machines ou d’appareils, non dénommées ni comprises ailleurs dans le présent Chapitre …
Section V > Chapitre 25 > Position 2503 > 2503.00
… du soufre sublimé, du soufre précipité et du soufre colloïdal …
Section V > Chapitre 26 > Position 2601 > 2601.1
… de fer et leurs concentrés, autres que les pyrites de fer grillées (cendres de pyrites) …