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Section X > Chapitre 48 > Position 4811 > 4811.5 > 4811.59

Classification opinions

… RGI 3 b). Voir également les Avis 4811.59/2 et 4811.60/1. Adoption : 1995 … 2. Produit en carton ou en papier kraft … même face d'une fine couche transparente de polyéthylène et doublé sur l'autre face (à savoir, sur la face qui … de la RGI 3 b). Voir également les Avis 4811.59/1. Adoption : 1995 …

Section I > Chapitre 4 > Position 0405 > 0405.20

Classification opinions

… butyrique 68,75 %, sucre 17 %, eau 13 % et caséine 1,25 %. Adoption : 1997 … 2. Mélange à base de graisse butyrique … ». Application des RGI 1 (Note 3 b) du Chapitre 4) et 6. Adoption : 2001 … 3. Mélange à base de graisse butyrique … ». Application des RGI 1 (Note 3 b) du Chapitre 4) et 6. Adoption : 2001 …

Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9029 > 9029.90

Classification opinions

… tours/minute (T/M) et le kilométrage du véhicule (grâce aux données qui sont transmises à l'unité de contrôle … quantité de carburant restante et un avertissement en cas d'ouverture de porte. Application des RGI 1 (Note 2 de la Section XVII, Note 2 b) du Chapitre 90) et 6. Adoption : 2019 A Indicateur de température du liquide de …

Section VI > Chapitre 31 > Position 3103

Explanatory notes

… descriptions ci-après  : 1)   Les superphosphates simples, doubles ou triples (phosphates solubles). Les … sulfurique sur les phosphates naturels ou sur la poudre d'os. Les superphosphates doubles ou triples sont obtenus en … fertilisant : les mélanges de superphosphates avec de la dolomie ou de superphosphates avec du borax, par exemple. Il …

Section XII > Chapitre 66 > Position 6601

Explanatory notes

… ou partiellement de métaux précieux ou de métaux plaqués ou doublés de métaux précieux, d’ivoire, de corne, d’os, d’ambre, d’écaille, de nacre, etc. et garnis … ou à un pied, par exemple).  Cette sous-position comprend donc les parasols pour sièges de repos, chevalets de …

Section VI > Chapitre 29 > Position 2919

Explanatory notes

… ou nitrique, au contraire, qui sont monobasiques, peuvent donner seulement des esters-neutres . 29.19  -            … 2919.90 - Autres L’acide phosphorique, tribasique, peut donner trois types d’esters phosphoriques, selon qu’on …

Section XX > Chapitre 95 > Position 9503

Explanatory notes

… conçues pour être montées par des enfants ainsi que par des adolescents et des adultes, munies d’une colonne de … pleines ou gonflables. Elles sont parfois équipées d’un guidon de type bicyclette et d’un frein actionné à la main … montés, en verre du n° 70.18 ), les mécanismes pour yeux dormeurs ou riboulants, pour voix ou cris, et les autres …

Section XIII > Chapitre 70 > Position 7007 > 7007.2 > 7007.21

Classification opinions

… Cet article est non encadré. Application des RGI 1 et 6. Adoption : 2018 A Assemblage en verre tel qu'il se présente … Il est constitué de 9 à 14 couches d'un film métallique et d'oxyde de métal de 50 à 250 nm d'épaisseur appliqué sur la … L'article est non encadré. Application des RGI 1 et 6. Adoption : 2018 A Verre B PVB C Film D Véhicule …

Section XV > Chapitre 83 > Position 8306 > 8306.2 > 8306.29

Classification opinions

… sur les autels familiaux ou dans les temples, comme objets d'ornement, mais peuvent également être utilisés pour brûler l'encens dans les lieux religieux. Adoption : 1996 … 2. Boîte porte-allumettes pour le culte … déposer les allumettes éteintes dans les lieux religieux. Adoption : 1996 …

Section XVI > Chapitre 84 > Position 8418 > 8418.6 > 8418.69

Classification opinions

… conditionnement d'air, les instruments de précision, etc. Adoption : 1965 … 2. Armoire réfrigérée d'extérieur , conçue … au sol en extérieur. Sa structure interne est composée d'un double compartiment : 1) un compartiment à batteries … sur le toit de l'armoire. Application des RGI 1, 3 b) et 6. Adoption : 2017 A Ventilateur d'extraction (partie …

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