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Système harmonisé
Section XV > Chapitre 83 > Position 8303 > 8303.00
… coffres et cassettes de sûreté et articles similaires, en métaux communs …
Section V > Chapitre 25 > Position 2514 > 2514.00
… ou autrement, en blocs ou en plaques de forme carrée ou rectangulaire …
Section IV > Chapitre 23 > Position 2301 > 2301.20
… et agglomérés sous forme de pellets, de poissons ou de crustacés, de mollusques ou d'autres invertébrés aquatiques …
Section XI > Chapitre 50 > Position 5006 > 5006.00
… soie ou de déchets de soie, conditionnés pour la vente au détail; poil de Messine (crin de Florence) …
Section XI > Chapitre 51 > Position 5110 > 5110.00
… fils de crin guipés), même conditionnés pour la vente au détail …
Section XVII > Chapitre 89 > Position 8903 > 8903.1 > 8903.11
… Comportant un moteur ou conçus pour comporter un moteur, …
Section XVI > Chapitre 85 > Position 8531
… signalisation acoustique ou visuelle (sonneries, sirènes, tableaux annonciateurs, appareils avertisseurs pour la …
Explanatory notes
… signalisation acoustique ou visuelle (sonneries, sirènes, tableaux annonciateurs, appareils avertisseurs pour la … ‑ Panneaux indicateurs incorporant des dispositifs à cristaux liquides (LCD) ou à diodes émettrices de lumière … sont pas considérés comme appareils de signalisation. Sont notamment repris ici : A) Les sonneries électriques, …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8436
… l'aviculture ou l'apiculture, y compris les germoirs comportant des dispositifs mécaniques ou thermiques et les …
Explanatory notes
… l'aviculture ou l'apiculture, y compris les germoirs comportant des dispositifs mécaniques ou thermiques et les … de toxiques, etc. et généralement constituées par un simple tambour tournant monté sur un bâti et alimenté par une ou … Les broyeurs et mélangeurs d’engrais . C) Les machines à tailler les greffons de vigne, arbres fruitiers, etc . D) …Section X > Chapitre 48 > Position 4808
… avec recouvrement par collage), crêpés, plissés, gaufrés, estampés ou perforés, en rouleaux ou en feuilles, autres que …
Explanatory notes
… avec recouvrement par collage), crêpés, plissés, gaufrés, estampés ou perforés, en rouleaux ou en feuilles, autres que … cartons ondulés servent principalement à la fabrication de boîtages ou de cartons d'emballage. Ils servent également … bien que fabriqués par traitement mécanique de la nappe à l'état humide et présentant des caractéristiques …Section XV > Chapitre 83 > Position 8309
… bondes, scellés et autres accessoires pour l'emballage, en métaux communs. …