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Système harmonisé
Section XVI > Chapitre 85 > Position 8539
… électriques à incandescence ou à décharge, y compris les articles dits « phares et projecteurs scellés » et les …
Explanatory notes
… électriques à incandescence ou à décharge, y compris les articles dits « phares et projecteurs scellés » et les … et tubes à diodes émettrices de lumière (LED) 8539.90 ‑ Parties Les lampes et tubes dont il s'agit consistent en …Section X > Chapitre 48 > Position 4805
… Autres papiers et cartons, non couchés ni enduits, en rouleaux ou en feuilles, …
Explanatory notes
… 48.05 ‑ Autres papiers et cartons, non couchés ni enduits, en rouleaux ou en feuilles, … voir la Note 8 du présent Chapitre), exception faite des articles repris aux n ° s 48.01 à 48.04 . Toutefois, sont …Section X > Chapitre 48 > Position 4808
… Papiers et cartons ondulés (même avec recouvrement par collage), …
Explanatory notes
… 48.08 ‑ Papiers et cartons ondulés (même avec recouvrement par collage), … cannelés avec application de chaleur et de vapeur. Ces articles peuvent être composés d'une seule feuille ondulée …Section IV > Chapitre 16 > Position 1603 > 1603.00
… de poissons ou de crustacés, de mollusques ou d'autres invertébrés aquatiques …
Section XII > Chapitre 64 > Position 6404 > 6404.1 > 6404.11
… Chaussures de sport; chaussures dites de tennis, de basket-ball, de …
Section IV > Chapitre 20 > Position 2006 > 2006.00
… Légumes, fruits, écorces de fruits et autres parties de plantes, confits au sucre (égouttés, glacés ou …
Section XI > Chapitre 54 > Position 5406 > 5406.00
… Fils de filaments synthétiques ou artificiels (autres que les fils à coudre), conditionnés …
Section XI > Chapitre 54 > Position 5408 > 5408.2
… en poids de filaments ou de lames ou formes similaires, artificiels …
Section XI > Chapitre 55 > Position 5516 > 5516.4
… Contenant moins de 85 % en poids de fibres artificielles discontinues, mélangées principalement ou …
Section X > Chapitre 48 > Position 4809
… dits « autocopiants » et autres papiers pour duplication ou reports (y compris les papiers couchés, enduits ou imprégnés …