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Système harmonisé
Section XVI > Chapitre 85 > Position 8503 > 8503.00
… Parties reconnaissables comme étant exclusivement ou …
Section XVI > Chapitre 85 > Position 8548 > 8548.00
… Parties électriques de machines ou d’appareils, non …
Section XX > Chapitre 96 > Position 9603 > 9603.30
… Pinceaux et brosses pour artistes, pinceaux à écrire et pinceaux similaires pour …
Section X > Chapitre 48 > Position 4809
… dits « autocopiants » et autres papiers pour duplication ou reports (y compris les papiers couchés, enduits ou imprégnés …
Explanatory notes
… dits « autocopiants » et autres papiers pour duplication ou reports (y compris les papiers couchés, enduits ou imprégnés … « autocopiants » 4809.90 ‑ Autres Cette position couvre certains papiers enduits, imprégnés ou autrement obtenus …Section IV > Chapitre 23 > Position 2306
… Tourteaux et autres résidus solides, même broyés ou …
Explanatory notes
… 23.06 ‑ Tourteaux et autres résidus solides, même broyés ou … de l'extraction de l'huile contenue dans le son de riz. Certains tourteaux et autres résidus solides ( tourteaux de …Section IV > Chapitre 16 > Position 1603 > 1603.00
… de poissons ou de crustacés, de mollusques ou d'autres invertébrés aquatiques …
Section IV > Chapitre 20 > Position 2006 > 2006.00
… Légumes, fruits, écorces de fruits et autres parties de plantes, confits au sucre (égouttés, glacés ou …
Section XI > Chapitre 54 > Position 5406 > 5406.00
… Fils de filaments synthétiques ou artificiels (autres que les fils à coudre), conditionnés …
Section XI > Chapitre 54 > Position 5408 > 5408.2
… en poids de filaments ou de lames ou formes similaires, artificiels …
Section XI > Chapitre 55 > Position 5516 > 5516.4
… Contenant moins de 85 % en poids de fibres artificielles discontinues, mélangées principalement ou …