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Système harmonisé
Section XV > Chapitre 74 > Position 7419 > 7419.20
… Coulés, moulés, estampés ou forgés, mais non autrement travaillés …
Section VI > Chapitre 29 > Position 2903 > 2903.4 > 2903.45
… 1,1,1,2-Tétrafluoroéthane (HFC-134a) et 1,1,2,2-tétrafluoroéthane (HFC-134) …
Section VI > Chapitre 29 > Position 2905 > 2905.5
… Dérivés halogénés, sulfonés, nitrés ou nitrosés des alcools acycliques …
Section XVI > Chapitre 85 > Position 8541 > 8541.30
… Thyristors, diacs et triacs, autres que les dispositifs photosensibles …
Section XVI > Chapitre 85 > Position 8533 > 8533.40
… Autres résistances variables (y compris les rhéostats et les …
Section XI > Chapitre 63 > Position 6301 > 6301.30
… Couvertures (autres que les couvertures chauffantes électriques) de coton …
Section XI > Chapitre 52 > Position 5205 > 5205.1 > 5205.15
… Titrant moins de 125 décitex (excédant 80 numéros métriques) …
Section XI > Chapitre 52 > Position 5206 > 5206.1 > 5206.15
… Titrant moins de 125 décitex (excédant 80 numéros métriques) …
Section XI > Chapitre 52 > Position 5206 > 5206.2 > 5206.25
… Titrant moins de 125 décitex (excédant 80 numéros métriques) …
Section XVII > Chapitre 87 > Position 8712 > 8712.00
… Bicyclettes et autres cycles (y compris les triporteurs), sans moteur …