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Section XV > Chapitre 74 > Position 7411

Explanatory notes

… de cuivre‑nickel (cupronickel) ou de cuivre‑nickel‑zinc (maillechort) 7411.29 ‑ ‑ Autres Les tubes et tuyaux sont … brasant ou en soudant les bords de bandes ou par d'autres méthodes. Les tubes et tuyaux sans soudure sont généralement …

Section XV > Chapitre 75 > Position 7501

Explanatory notes

… de sa forte teneur en soufre (0,5 % ou davantage), en phosphore ou autres impuretés, ne peut être utilisé comme …

Section XV > Chapitre 82 > Position 8208

Explanatory notes

… l'industrie alimentaire 8208.40 ‑ Pour machines agricoles, horticoles ou forestières 8208.90 ‑ Autres La présente … le pain, le jambon, etc.). 4)    pour machines agricoles, horticoles ou forestières , par exemple, les couteaux et …

Section VIII > Chapitre 43 > Position 4303

Explanatory notes

… tous les vêtements, parties et accessoires du vêtement (manchons, étoles, cravates, cols, etc.) : A)   En … à usages techniques (notamment les bonnets à polir et les manchons pour rouleaux à peindre ou à décorer). Sont exclus …

Section VII > Chapitre 39 > Position 3910

Explanatory notes

… hautes ou basses, comme produits d'imprégnation hydrophobes, comme diélectriques, comme antimoussants, comme … de silicones, qui ne satisfont pas à la définition des caoutchoucs synthétiques du Chapitre 40, possèdent une …

Section IX > Chapitre 45 > Position 4504

Explanatory notes

… réchauffage et sous pression, soit : 1)    Avec un liant (caoutchouc non vulcanisé, colle, matières plastiques, … bien qu'il soit rarement utilisé pour fabriquer des bouchons, le liège aggloméré est employé plus souvent que le …

Section IX > Chapitre 46 > Position 4602

Explanatory notes

… munis de galets ou de roulettes), les corbeilles et les hottes de toutes sortes et pour tous usages, y compris les … et sacs à main. 5)    Les nasses à poissons, casiers à homards et articles similaires; les cages à oiseaux et les …

Section XII > Chapitre 66 > Position 6602

Explanatory notes

… comme appui pour la marche, les bâtons de boy-scouts, les houlettes de bergers, les cannes pour personnes handicapées … 95 , notamment les cannes de golf ( clubs ), les crosses de hockey, les bâtons de skieurs et les piolets d'alpinistes. …

Section VI > Chapitre 28 > Position 2802

Explanatory notes

… dans l'industrie chimique ou pour la vulcanisation des caoutchoucs de haute qualité. Est également compris ici, le … minéral sur le thiosulfate de sodium ou par pulvérisation cathodique. C'est une poudre blanche, qui fournit avec l'eau …

Section XI > Chapitre 61 > Position 6117

Explanatory notes

… est sans influence sur le classement. 5)    Les manchons , même comportant des parties extérieures en … poignets, manchettes, et articles similaires . 11)  Les mouchoirs et pochettes . 12)  Les bandeaux (serre-têtes) …

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