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Système harmonisé
Section XI > Chapitre 59 > Position 5911 > 5911.40
… Toiles filtrantes, tissus épais et étreindelles des types utilisés sur des presses d'huilerie ou pour des usages …
Classification opinions
… 1. Matelas de nontissé (dimensions : 20 m x 2 m x 2,5 cm) composé de … nylon a été apposé (par laminage) d'un côté. Ce produit est destiné à être utilisé, après découpage, en tant que filtre …Section XVI > Chapitre 85 > Position 8518 > 8518.30
… même combinés avec un microphone, et ensembles ou assortiments constitués par un microphone et un ou plusieurs …
Classification opinions
… sous forme d’assortiment pour la vente au détail avec un boîtier de chargement, un câble de chargement et un mode d’emploi . Les écouteurs disposent de fonctions permettant de contrôler la lecture des fichiers … afin de répondre aux appels, les rejeter ou raccrocher. Application des RGI 1 (Note 3 de la Section XVI), 3 b) et …Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9006
… Appareils photographiques; appareils et dispositifs, y compris les lampes et tubes, pour la production de la lumière-éclair en photographie, à …
Explanatory notes
… 90.06 ‑ Appareils photographiques; appareils et dispositifs, y compris les lampes et tubes, pour la … 9006.40 ‑ Appareils photographiques à développement et tirage instantanés ‑ Autres appareils … et de comparer deux clichés (empreintes digitales, faux timbres, faux en écritures, etc.) dont l'un des pièces à …Section IV > Chapitre 17 > Position 1702 > 1702.90
… Autres, y compris le sucre inverti (ou interverti) et les autres sucres et sirops de sucres …
Classification opinions
… hydrolyse et concentration du jus de canne à sucre brut, utilisés principalement comme milieu nourricier pour les micro-organismes, dans la fabrication des antibiotiques et pour la fabrication d'alcool éthylique. …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8464
… Machines-outils pour le travail de la pierre, des produits céramiques, du béton, de l'amiante-ciment ou de matières minérales similaires, ou pour le travail à froid du …
Explanatory notes
… 84.64 - Machines outils pour le travail de la pierre, des produits céramiques, du béton, de l'amiante ciment ou de matières minérales similaires, ou pour le travail à froid du … ou à pédale ( n° 82.05 ). b) Le matériel de filage ou de tissage des fibres de verre, des types visés aux n°s 84.45 …Section X > Chapitre 48 > Position 4816
… papiers dits « autocopiants » et autres papiers pour duplication ou reports (autres que ceux du n° 48.09), … stencils complets et plaques offset, en papier, même conditionnés en boîtes. …
Explanatory notes
… papiers dits « autocopiants » et autres papiers pour duplication ou reports (autres que ceux du n° 48.09), … stencils complets et plaques offset, en papier, même conditionnés en boîtes. 4816.20 ‑ Papiers dits « autocopiants » 4816.90 ‑ Autres Cette position comprend les papiers enduits ou parfois imprégnés …Section XV > Chapitre 76 > Position 7607
… en aluminium (même imprimées ou fixées sur papier, carton, matières plastiques ou supports similaires) d'une épaisseur …
Explanatory notes
… en aluminium (même imprimées ou fixées sur papier, carton, matières plastiques ou supports similaires) d'une épaisseur … 7607.19 ‑ ‑ Autres 7607.20 ‑ Sur support La présente position couvre les produits définis à la Note 9 d ) de la Section XV , d'une épaisseur n'excédant pas 0,2 mm. Les …Section X > Chapitre 48 > Position 4820
… ou autres), chemises et couvertures à dossiers et autres articles scolaires, de bureau ou de papeterie, y compris les … en papier ou carton; albums pour échantillonnages ou pour collections et couvertures pour livres, en papier ou carton. …
Explanatory notes
… articles similaires tels que reliures à pince, à ressort, à tige ou à anneaux, ainsi que les chemises et couvertures à … 6) Les albums pour échantillonnages ou pour collections (timbres, photographies, par exemple). 7) D'autres … livres et couvre‑livres) même comportant des impressions (titres, etc.) ou des illustrations. Certains articles de la …Section II > Chapitre 6 > Position 0601
… racines tubéreuses, griffes et rhizomes, en repos végétatif, en végétation ou en fleur; plants, plantes et racines de …
Explanatory notes
… racines tubéreuses, griffes et rhizomes, en repos végétatif, en végétation ou en fleur; plants, plantes et racines de … ornithogales, oxalis, perce‑neige, renoncules, richardia, tigridia, tubéreuses (polian-thes), tulipes. La position …Section VI > Chapitre 38 > Position 3816 > 3816.00
… Ciments, mortiers, bétons et compositions similaires réfractaires y …