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Section XV > Chapitre 83 > Position 8303 > 8303.00

Classification opinions

… (20 mm d'épaisseur). Des trous ont été pré-percés dans le plancher et à l'arrière du coffre-fort pour une fixation au … mur. Il est destiné à un usage domestique ou professionnel. Application de la RGI 1. Adoption : 2017 … 2. Coffre-fort , … (20 mm d'épaisseur). Des trous ont été pré-percés dans le plancher et à l'arrière du coffre-fort pour une fixation au …

Section XVI > Chapitre 84 > Position 8471 > 8471.80

Classification opinions

… (DES), relié en tant que dispositif périphérique à une ou plusieurs machine(s) automatique(s) de traitement de … financières pour établir des valeurs cryptographiques employées dans les cartes de crédit ou de débit ou pour … carte vidéo en tant qu'assortiment dans le n° 8471.80 par application de la RGI 3 b). Adoption : 2001 … 3. Carte son …

Section XVI > Chapitre 85 > Position 8516 > 8516.60

Classification opinions

… Le gril fonctionne grâce à une résistance électrique placée dans la partie supérieure du four. Adoption : 1999 … … cuve de cuisson est équipée d'un axe rotatif sur lequel se place la lame à pétrir amovible, axe qui est connecté à un … de la machine) déterminant le pétrissage et la cuisson ou simplement le pétrissage. Dans ce dernier cas, la pâte …

Section XVII > Chapitre 87 > Position 8704 > 8704.2 > 8704.23

Classification opinions

… La structure du véhicule se compose d'une cabine et d'un plateau arrière basculant montés sur un double cadre de châssis rigide en échelle. - Le plateau basculant est en acier laminé pour structure soudée; … et le déversement de déblais et de matériaux divers. Application des RGI 1 et 6. Adoption : 2010 …

Section XVII > Chapitre 87 > Position 8704 > 8704.60

Classification opinions

… de travaux y compris l'entretien de gazon et de pelouses. Application des RGI 1 et 6. Voir également l'Avis 8704.31/3. … véhicule est constitué d’un habitacle à deux portes et d’un plateau de chargement ouvert dont les ridelles sont … 1524 mm de large et 1930 mm de haut.  Les dimensions du plateau de chargement (longueur x largeur x hauteur) sont de …

Section VI > Chapitre 38 > Position 3809 > 3809.9 > 3809.91

Classification opinions

… et polyméthylolmélamine ethérifiée, par exemple), utilisés comme parement dans l'industrie textile. … pour la vente au détail en bouteilles en matières plastiques (d'une contenance allant de 75 ml à 5 l), … d'électricité statique et pour rendre les vêtements plus doux. Il est ajouté au linge au moment du rinçage …

Section XVI > Chapitre 85 > Position 8508 > 8508.1 > 8508.19

Classification opinions

… la pulvérisation de solutions liquides (insecticides, par exemple) et un gonfleur. La partie inférieure de l'appareil … des matières sèches (des poussières et d'autres matières de plus grand calibre telles que des déchets de papier, des … matières minérales, de la boue, des déchets de matières plastiques, etc.) et des matières liquides. Adoption : 1999 …

Section XII > Chapitre 65

Explanatory notes

… autres que celles obtenues par l'assemblage de bandes simplement cousues en spirales. CONSIDERATIONS GENERALES … fermoirs, boutons, insignes, fleurs artificielles, plumes, etc.), présentées séparément , qui suivent leur …

Legal note

… autres que celles obtenues par l'assemblage de bandes simplement cousues en spirales. …

Section V > Chapitre 27 > Position 2710 > 2710.1 > 2710.19

Classification opinions

… Il est utilisé comme carburant pour les moteurs à réaction. Application des RGI 1 (Note 2 du Chapitre 27) et 6 (Note 4 … avec une dilution de 1 : 100 (ASTM D 1500) : plus de 8; teneur en soufre (ISO 8754) : 2,23 % en poids; … % environ de graphite formé de particules ayant, pour la plupart, des dimensions comprises entre 0,1 et 0,5 …

Section XVII > Chapitre 87 > Position 8704 > 8704.3 > 8704.31

Classification opinions

… et les passagers et l'autre pour les marchandises. La plate-forme de chargement est ouverte et munie d'une ridelle … et les passagers et l'autre pour les marchandises. La plate-forme de chargement est ouverte et munie d'une ridelle … de travaux y compris l'entretien de gazon et de pelouses. Application des RGI 1 et 6. Voir également l’Avis 8704.60/1 …