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Section V > Chapitre 25 > Position 2524

Explanatory notes

… brutes, battues, nettoyées ou même triées (assorties de longueur), ainsi que l'amiante en flocons, en poudres ou en …

Section V > Chapitre 27 > Position 2704

Explanatory notes

… fours ou cornues. C'est pourquoi il se présente en morceaux irréguliers dont l'une des faces est plane ou légèrement …

Section IX > Chapitre 44 > Position 4419

Explanatory notes

… pain, planches à hacher et articles similaires 4419.12 - - Baguettes 4419.19 - - Autres 4419.20 ‑ En bois tropicaux …

Section I > Chapitre 5 > Position 0502

Explanatory notes

… divisées, pour la fabrication de pinceaux ou d'articles analogues, même si elles n'exigent, à cet effet, qu'un …

Section II > Chapitre 6 > Position 0601

Explanatory notes

… glaïeuls, gloxinia, iris, jacinthes, lis, montbrétia, muguet, narcisses, ornithogales, oxalis, perce‑neige, …

Section XI > Chapitre 62 > Position 6211

Explanatory notes

… aussi les tissus en pièces comportant, à intervalles réguliers, des parties non tramées et permettant d'obtenir …

Section XI > Chapitre 63 > Position 6301

Explanatory notes

… arrêtés. Les pièces de tissu comportant, à intervalles réguliers, des fils non entrelacés et qui sont conçues pour …

Section XI > Chapitre 61 > Position 6109

Explanatory notes

… plusieurs couleurs, avec ou sans poches, à manches ajustées longues ou courtes, sans boutons ni autre système de …

Section XI > Chapitre 50 > Position 5002

Explanatory notes

… de soie grège sont ordinairement présentés en grande longueur, soit sur cônes, soit en écheveaux généralement …

Section XI > Chapitre 60 > Position 6002

Explanatory notes

… sont définis dans la Note explicative de sous-positions figurant à la fin de la Note explicative du n° 54.02. Sont …
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