Système harmonisé
Section XVIII > Chapitre 91 > Position 9102 > 9102.2
… Autres montres-bracelets, même incorporant un compteur de temps …
Section VI > Chapitre 35 > Position 3503
… feuilles de forme carrée ou rectangulaire, même ouvrées en surface ou colorées) et leurs dérivés; ichtyocolle; autres …
Explanatory notes
… feuilles de forme carrée ou rectangulaire, même ouvrées en surface ou colorées) et leurs dérivés; ichtyocolle; autres … animales similaires, ordinairement au moyen d'eau chaude, acidifiée ou non. A) On réserve le nom de gélatines à … autres que les ichtyocolles. Celles‑ci sont obtenues par action d'eau chaude sur des déchets de poissons, tels que …Section IV > Chapitre 16 > Position 1604 > 1604.1
… Poissons entiers ou en morceaux, à l'exclusion des poissons hachés …
Section IV > Chapitre 16 > Position 1605 > 1605.5 > 1605.52
… Coquilles St Jacques ou peignes, pétoncles ou vanneaux, autres coquillages …
Section IV > Chapitre 18 > Position 1801 > 1801.00
… Cacao en fèves et brisures de fèves, bruts ou torréfiés …
Section XIII > Chapitre 70 > Position 7005 > 7005.2 > 7005.21
… Colorée dans la masse, opacifiée, plaquée (doublée) ou simplement doucie …
Section XV > Chapitre 73 > Position 7316 > 7316.00
… Ancres, grappins et leurs parties, en fonte, fer ou acier …
Section XVI > Chapitre 84 > Position 8441 > 8441.40
… Machines à mouler les articles en pâte à papier, papier ou …
Section XVI > Chapitre 84 > Position 8445 > 8445.30
… Machines pour le doublage ou le retordage des matières …