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Section VII > Chapitre 39 > Position 3916 > 3916.90

Classification opinions

… éléments distincts, à savoir une bobine de monofilament thermoplastique remplie et une puce, et est présentée avec un sachet déshydrateur pour absorber l’humidité et une notice … présente dans une boîte en carton. Elle est conçue pour la cartouche à monofilament compatible avec certaines …

Section XV > Chapitre 73 > Position 7323 > 7323.9 > 7323.99

Classification opinions

… pour le stockage temporaire de détritus, d'ordures et de déchets. Les poubelles sont munies d'un couvercle, d'une … métallique. Elles sont conçues pour le stockage des déchets à l'extérieur jusqu'au ramassage pour transport vers des stations pour l'élimination ou le recyclage des déchets. Application des RGI 1 et 6. Voir également l'avis …

Section VIII > Chapitre 42 > Position 4202 > 4202.2 > 4202.21

Classification opinions

… intérieur, qui est entièrement doublé et qui est muni d'une poche équipée d'une fermeture à glissière, d'une petite poche latérale et d'une poche pour téléphone cellulaire, est protégé par une …

Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9026 > 9026.20

Classification opinions

… cm de longueur, en matières textiles; - un rouleau de ruban adhésif en matières textiles; - 1 manomètre de pression de … plastiques; - 1 couverture en matières textiles; - 5 attache-câbles (liens en matières plastiques); - 1 paire de gants en nitrile; - 1 vêtement de secours étanche en matières plastiques. Application des RGI 1, 3 c) …

Section XI > Chapitre 61 > Position 6109 > 6109.90

Classification opinions

… 1. Vêtement pour femme en bonneterie sans manches ni col (92 % de nylon et 8 % d'élasthanne), muni … des RGI 1 et 6. Adoption : 2014 … 2. T-shirt pour femmes à manches longues , sans col, en étoffe de bonneterie légère … et 13 % d'élasthanne). Le bas de ce T-shirt et ses manches sont ourlés. Ce T-shirt constitue un élément d'un …

Section IX > Chapitre 44 > Position 4421 > 4421.9 > 4421.99

Classification opinions

… 1. Chevilles, cubes, parallélépipèdes et ouvrages de formes similaires, en hêtre ou en bouleau, de dimensions réduites, utilisés pour … (par exemple, former une palissade, soutenir des plantes, attacher des animaux, marquer des limites, etc.). Ils …

Section XV > Chapitre 76 > Position 7606 > 7606.1 > 7606.11

Classification opinions

… faces extérieures du produit laminé et d'une feuille ou couche de matière plastique qui constitue la couche intérieure ou âme. L'épaisseur de chaque tôle varie jusqu'à 2,54 mm et la couche intérieure a une épaisseur qui varie de 0,02 à 2,29 …

Section XV > Chapitre 76 > Position 7606 > 7606.1 > 7606.12

Classification opinions

… faces extérieures du produit laminé et d'une feuille ou couche de matière plastique qui constitue la couche intérieure ou âme. L'épaisseur de chaque tôle varie jusqu'à 2,54 mm et la couche intérieure a une épaisseur qui varie de 0,02 à 2,29 …

Section XV > Chapitre 76 > Position 7606 > 7606.9 > 7606.91

Classification opinions

… faces extérieures du produit laminé et d'une feuille ou couche de matière plastique qui constitue la couche intérieure ou âme. L'épaisseur de chaque tôle varie jusqu'à 2,54 mm et la couche intérieure a une épaisseur qui varie de 0,02 à 2,29 …

Section XV > Chapitre 76 > Position 7606 > 7606.9 > 7606.92

Classification opinions

… faces extérieures du produit laminé et d'une feuille ou couche de matière plastique qui constitue la couche intérieure ou âme. L'épaisseur de chaque tôle varie jusqu'à 2,54 mm et la couche intérieure a une épaisseur qui varie de 0,02 à 2,29 …