… ‑ Dont la plus grande dimension de la section transversale excède 7 mm 7605.19 ‑ ‑ Autres ‑ En alliages … ‑ Dont la plus grande dimension de la section transversale excède 7 mm 7605.29 ‑ ‑ Autres Les fils sont définis par la …
… suivantes : 1°) Etre reconnaissables comme étant destinées exclusivement ou principalement auxdits véhicules. 2°) Ne pas être exclues en vertu des Notes de la Section XVII (voir les …
… ou artificielles 6205.90 ‑ D'autres matières textiles Exception faite des chemises de nuit et des gilets de corps … de la taille). Les vêtements sans manches sont également exclus . …
… de titane non mélangé ni traité en surface. Est toutefois exclu de cette position le dioxyde de titane auquel des … fins ( n°s 38.15 ou 38.24 , par exemple). Sont également exclus de la présente position : a) L'oxyde naturel de …
… peuvent être utilisés à la ville comme au théâtre. Sont exclus d'ici : a) Les perruques de toutes sortes pour … , en particulier les tissus légers genre tulle . Sont exclus d'ici : a) Les toiles filtrantes et les …
… ou la structure cristallographique du minerai de base sont exclus ( Chapitre 28 , généralement). Est également exclu de la présente position le sable de zircon micronisé …
… Il est utilisé, en raison de ses propriétés optiques excellentes et de sa résistance, comme vitrage et dans la … voir les Considérations générales du présent Chapitre. Sont exclus de la présente position : a) Les polymères …
… non impressionnés. 3703.10 - En rouleaux, d'une largeur excédant 610 mm 3703.20 - Autres, pour la photographie en … de plans ou de dessins industriels, etc.). Sont en outre exclus de cette position : a) Les films photographiques …
… blanc), durra (doura brun) et nervosum (kaoliang). Sont exclus de la position les sorghos fourragers (utilisés pour … au n° 12.14 et les sorghos doux au n° 12.12 . Est également exclu de cette position le sorgho à balais ( Sorghum vulgare …
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